SCI DU CARPONT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU CARPONT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 avril 1991, identifiée par le SIREN 381 665 736. Elle est domiciliée 7 rue Creac'H Ar Botred, 29850 Gouesnou. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par REGIS BRUTEUL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU CARPONT
INSEE- Dénomination
- SCI DU CARPONT
- SIREN
- 381 665 736
- SIRET (siège)
- 381 665 736 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR05381665736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 665 736
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 avril 1991
- Siège social
- 7 RUE CREAC'H AR BOTRED, 29850, GOUESNOU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CARPONT
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI DU CARPONT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CARPONT
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 février 2024
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
RBEL
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 février 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU CARPONT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 29850 GOUESNOUSiègeActif
381 665 736 00033 · ouvert le 09 octobre 2023 · NAF 6820B
- 29850 GOUESNOUFermé
381 665 736 00017 · ouvert le 09 avril 1991 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI DU CARPONT
INPIComptes annuels de SCI DU CARPONT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CARPONT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU CARPONT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CARPONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU CARPONT. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 15 janvier 2025 · N° 21/04676
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CARPONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU CARPONT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Brest
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRUTEUL Régis ; Associé indéfiniment responsable : RBEL
- création
Date d'effet : 30 avril 1991
Questions fréquentes sur SCI DU CARPONT
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CARPONT ?
Le numéro SIREN de SCI DU CARPONT est 381 665 736. Le SIRET de son siège social est 381 665 736 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05381665736.
Qui dirige SCI DU CARPONT ?
SCI DU CARPONT est dirigée par REGIS BRUTEUL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CARPONT ?
Le siège social de SCI DU CARPONT est situé 7 rue Creac'H Ar Botred, 29850 Gouesnou.
SCI DU CARPONT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CARPONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CARPONT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CARPONT.
Entreprises similaires
Même activité à Gouesnou