SCI DU CHAMOIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU CHAMOIS est une SCI immatriculée le 15 février 1990 sous le numéro SIREN 353 708 563. Elle est domiciliée 2 rue Maurice Barres, 57000 Metz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. MICHEL WAHL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU CHAMOIS
INSEE- Dénomination
- SCI DU CHAMOIS
- SIREN
- 353 708 563
- SIRET (siège)
- 353 708 563 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR21353708563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 708 563
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152 449,02 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 15 février 1990
- Siège social
- 2 RUE MAURICE BARRES, 57000, METZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CHAMOIS
ACQ. PROPE. GESTION ET EGALEMENT EXPLOIT. PAR BAIL, LOCATION DE TOUS IM. ET TITRES STES IMMOB. QUI COMPOSERONT SON PATRIMOINE ; EDIFICATION CONSTRUCTIONS ET OUVRAGES SUR TOUS TERRAINS DONT ELLE SERA PROPRIO ; ADM ET DISPO. BIENS APPORTES A STE ET TOUS CEUX DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIO. EGALEMENT TOUTES OP. SE RATTACHANT A CET OBJET SANS ATTEINTE AU CARACTERE CIVIL DE STE.
Finances de SCI DU CHAMOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CHAMOIS
INSEEÉtablissements de SCI DU CHAMOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57000 METZSiègeActif
353 708 563 00013 · ouvert le 15 février 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DU CHAMOIS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI DU CHAMOIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHAMOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU CHAMOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHAMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CHAMOIS. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 31 mars 2026 · N° 26/00042
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre de la Proximité
Décision du 30 juin 2022 · N° 22/00267
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 novembre 2000 · N° 99-10.894
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CHAMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU CHAMOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 février 1990
Questions fréquentes sur SCI DU CHAMOIS
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHAMOIS ?
Le numéro SIREN de SCI DU CHAMOIS est 353 708 563. Le SIRET de son siège social est 353 708 563 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21353708563.
Qui dirige SCI DU CHAMOIS ?
SCI DU CHAMOIS est dirigée par MICHEL WAHL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI DU CHAMOIS ?
Le siège social de SCI DU CHAMOIS est situé 2 rue Maurice Barres, 57000 Metz.
SCI DU CHAMOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CHAMOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CHAMOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHAMOIS.
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