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SCI DU CHAMP CAILLOU

Active
Siren751 195 744SCI70220 FOUGEROLLES-SAINT-VALBERTCréée le 27 avril 2012

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI DU CHAMP CAILLOU est une SCI immatriculée le 27 avril 2012 sous le numéro SIREN 751 195 744. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 RUE DU CHAMP CAILLOU Fougerolles, 70220 Fougerolles-Saint-Valbert. SCI DU CHAMP CAILLOU relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DOMINIQUE CHUBERT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU CHAMP CAILLOU

Dénomination
SCI DU CHAMP CAILLOU
SIREN
751 195 744
SIRET (siège)
751 195 744 00014
N° TVA intracommunautaire
FR18751195744Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 751 195 744
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
27 avril 2012
Siège social
33 RUE DU CHAMP CAILLOU Fougerolles, 70220, FOUGEROLLES-SAINT-VALBERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHAMP CAILLOU

Acquisition, propriété, construction, administration et location de tous biens et droits immobiliers, et généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet.

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Finances de SCI DU CHAMP CAILLOU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CHAMP CAILLOU

DC

DOMINIQUE CHUBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 avril 2012) · 14 ans

CC

CECILE CHUBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 avril 2012) · 14 ans

Établissements de SCI DU CHAMP CAILLOU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70220 FOUGEROLLES-SAINT-VALBERTSiègeActif

    751 195 744 00014 · ouvert le 10 avril 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CHAMP CAILLOU

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 avril 2012

  • Acte

Conformité de SCI DU CHAMP CAILLOU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHAMP CAILLOU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CHAMP CAILLOU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHAMP CAILLOU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU CHAMP CAILLOU

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-04-27 · Début d'activité : 2012-04-10

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 2012

Questions fréquentes sur SCI DU CHAMP CAILLOU

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHAMP CAILLOU ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHAMP CAILLOU est 751 195 744. Le SIRET de son siège social est 751 195 744 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18751195744.

Qui dirige SCI DU CHAMP CAILLOU ?

SCI DU CHAMP CAILLOU est dirigée par DOMINIQUE CHUBERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHAMP CAILLOU ?

Le siège social de SCI DU CHAMP CAILLOU est situé 33 RUE DU CHAMP CAILLOU Fougerolles, 70220 Fougerolles-Saint-Valbert.

SCI DU CHAMP CAILLOU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHAMP CAILLOU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHAMP CAILLOU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHAMP CAILLOU.