SCI DU CHAMP DE BATAILLE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 152,45 €
SCI DU CHAMP DE BATAILLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mars 1995, identifiée par le SIREN 400 756 367. Son siège social est situé 73 Che des Belles Pierres, 83740 La Cadiere-d'Azur. SCI DU CHAMP DE BATAILLE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par NICOLE AUDO, gérant.
Fiche d'identité de SCI DU CHAMP DE BATAILLE
INSEE- Dénomination
- SCI DU CHAMP DE BATAILLE
- SIREN
- 400 756 367
- SIRET (siège)
- 400 756 367 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR91400756367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 756 367
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 30 mars 1995
- Siège social
- 73 CHE DES BELLES PIERRES, 83740, LA CADIERE-D'AZUR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CHAMP DE BATAILLE
Acquisition, gestion et administration de biens immobiliers
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Finances de SCI DU CHAMP DE BATAILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CHAMP DE BATAILLE
INSEEBODACCGérant
Autre
En poste depuis février 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 février 2008
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU CHAMP DE BATAILLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83740 LA CADIERE-D'AZURSiègeActif
400 756 367 00027 · ouvert le 27 janvier 1995 · NAF 6820A
- 83330 LE CASTELLETFermé
400 756 367 00019 · ouvert le 27 janvier 1995 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DU CHAMP DE BATAILLE
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI DU CHAMP DE BATAILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHAMP DE BATAILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU CHAMP DE BATAILLE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle JCP
Décision du 20 octobre 2025 · N° 24/02875
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CHAMP DE BATAILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU CHAMP DE BATAILLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 30 mars 1995
Questions fréquentes sur SCI DU CHAMP DE BATAILLE
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHAMP DE BATAILLE ?
Le numéro SIREN de SCI DU CHAMP DE BATAILLE est 400 756 367. Le SIRET de son siège social est 400 756 367 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91400756367.
Qui dirige SCI DU CHAMP DE BATAILLE ?
SCI DU CHAMP DE BATAILLE est dirigée par NICOLE AUDO, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CHAMP DE BATAILLE ?
Le siège social de SCI DU CHAMP DE BATAILLE est situé 73 Che des Belles Pierres, 83740 La Cadiere-d'Azur.
SCI DU CHAMP DE BATAILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CHAMP DE BATAILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CHAMP DE BATAILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHAMP DE BATAILLE.
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