Checkers

SCI DU CHAMP DE BATAILLE

Active
Siren400 756 367SCI83740 LA CADIERE-D'AZURCréée le 30 mars 1995

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
152,45 €

SCI DU CHAMP DE BATAILLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mars 1995, identifiée par le SIREN 400 756 367. Son siège social est situé 73 Che des Belles Pierres, 83740 La Cadiere-d'Azur. SCI DU CHAMP DE BATAILLE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par NICOLE AUDO, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU CHAMP DE BATAILLE

Dénomination
SCI DU CHAMP DE BATAILLE
SIREN
400 756 367
SIRET (siège)
400 756 367 00027
N° TVA intracommunautaire
FR91400756367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 756 367
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
30 mars 1995
Siège social
73 CHE DES BELLES PIERRES, 83740, LA CADIERE-D'AZUR
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHAMP DE BATAILLE

Acquisition, gestion et administration de biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU CHAMP DE BATAILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CHAMP DE BATAILLE

NA
HF

HAIM FITOUSSI

Autre

En poste depuis février 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 février 2008

MF

Marie FITOUSSI

Associé indéfiniment responsable

MF

Maxime FITOUSSI

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU CHAMP DE BATAILLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83740 LA CADIERE-D'AZURSiègeActif

    400 756 367 00027 · ouvert le 27 janvier 1995 · NAF 6820A

  • 83330 LE CASTELLETFermé

    400 756 367 00019 · ouvert le 27 janvier 1995 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU CHAMP DE BATAILLE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mars 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 10 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 10 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 11 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 07 février 2008

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1995

  • Acte

Conformité de SCI DU CHAMP DE BATAILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHAMP DE BATAILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU CHAMP DE BATAILLE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pôle JCP

    Décision du 20 octobre 2025 · N° 24/02875

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHAMP DE BATAILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU CHAMP DE BATAILLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Associé gérant : Fitoussi Haïm (Dit Victor) modification le 07 Février 2008. Associé gérant : Audo Nicole modification le 07 Février 2008.

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 1995

Questions fréquentes sur SCI DU CHAMP DE BATAILLE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHAMP DE BATAILLE ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHAMP DE BATAILLE est 400 756 367. Le SIRET de son siège social est 400 756 367 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91400756367.

Qui dirige SCI DU CHAMP DE BATAILLE ?

SCI DU CHAMP DE BATAILLE est dirigée par NICOLE AUDO, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHAMP DE BATAILLE ?

Le siège social de SCI DU CHAMP DE BATAILLE est situé 73 Che des Belles Pierres, 83740 La Cadiere-d'Azur.

SCI DU CHAMP DE BATAILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHAMP DE BATAILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHAMP DE BATAILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHAMP DE BATAILLE.