SCI DU CHAMP DE FOURCHE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU CHAMP DE FOURCHE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 janvier 1996, identifiée par le SIREN 403 329 048. Son siège social est situé 101 Rte du Collet, 74800 Cornier. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par SERGE CONTAT en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI DU CHAMP DE FOURCHE
INSEE- Dénomination
- SCI DU CHAMP DE FOURCHE
- SIREN
- 403 329 048
- SIRET (siège)
- 403 329 048 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR38403329048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 329 048
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 janvier 1996
- Siège social
- 101 RTE DU COLLET, 74800, CORNIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CHAMP DE FOURCHE
N'A PLUS A ETRE MENTIONNE SUR L'EXTRAIT (DECRET 87-970 DU 03.12.1987)
Finances de SCI DU CHAMP DE FOURCHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CHAMP DE FOURCHE
INSEEÉtablissements de SCI DU CHAMP DE FOURCHE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74800 CORNIERSiègeActif
403 329 048 00017 · ouvert le 15 décembre 1995 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU CHAMP DE FOURCHE
INPIComptes annuels de SCI DU CHAMP DE FOURCHE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHAMP DE FOURCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU CHAMP DE FOURCHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHAMP DE FOURCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CHAMP DE FOURCHE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CHAMP DE FOURCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU CHAMP DE FOURCHE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 janvier 1996
Questions fréquentes sur SCI DU CHAMP DE FOURCHE
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHAMP DE FOURCHE ?
Le numéro SIREN de SCI DU CHAMP DE FOURCHE est 403 329 048. Le SIRET de son siège social est 403 329 048 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38403329048.
Qui dirige SCI DU CHAMP DE FOURCHE ?
SCI DU CHAMP DE FOURCHE est dirigée par SERGE CONTAT, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CHAMP DE FOURCHE ?
Le siège social de SCI DU CHAMP DE FOURCHE est situé 101 Rte du Collet, 74800 Cornier.
SCI DU CHAMP DE FOURCHE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CHAMP DE FOURCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CHAMP DE FOURCHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHAMP DE FOURCHE.
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