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SCI DU CHAMPS DE MARS

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Siren442 304 036SCI17139 DOMPIERRE-SUR-MERCréée le 12 juin 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
270 k€

SCI DU CHAMPS DE MARS est une SCI immatriculée le 12 juin 2002 sous le numéro SIREN 442 304 036. Elle est domiciliée 16 rue de la Greleterie Dompierre sur Mer, 17139 Dompierre-sur-Mer. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par BERNARD DUCEPT, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU CHAMPS DE MARS

Dénomination
SCI DU CHAMPS DE MARS
SIREN
442 304 036
SIRET (siège)
442 304 036 00019
N° TVA intracommunautaire
FR38442304036Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 304 036
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
270 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
12 juin 2002
Siège social
16 RUE DE LA GRELETERIE DOMPIERRE SUR MER, 17139, DOMPIERRE-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHAMPS DE MARS

ACQUISITION, ADMINISTRATION ET GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU CHAMPS DE MARS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CHAMPS DE MARS

BD

BERNARD DUCEPT

Gérant

Depuis la création (12 juin 2002) · 24 ans

Établissements de SCI DU CHAMPS DE MARS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17139 DOMPIERRE-SUR-MERSiègeActif

    442 304 036 00019 · ouvert le 12 juin 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CHAMPS DE MARS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juin 2002

  • Acte

Conformité de SCI DU CHAMPS DE MARS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHAMPS DE MARS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

43 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CHAMPS DE MARS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHAMPS DE MARS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU CHAMPS DE MARS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 juin 2002

Questions fréquentes sur SCI DU CHAMPS DE MARS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHAMPS DE MARS ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHAMPS DE MARS est 442 304 036. Le SIRET de son siège social est 442 304 036 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38442304036.

Qui dirige SCI DU CHAMPS DE MARS ?

SCI DU CHAMPS DE MARS est dirigée par BERNARD DUCEPT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU CHAMPS DE MARS ?

Le siège social de SCI DU CHAMPS DE MARS est situé 16 rue de la Greleterie Dompierre sur Mer, 17139 Dompierre-sur-Mer.

SCI DU CHAMPS DE MARS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHAMPS DE MARS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHAMPS DE MARS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHAMPS DE MARS.