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SCI DU CHASAUX

Active
Siren387 695 307SCI88310 CORNIMONTCréée le 18 juin 1992

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
15,2 k€

SCI DU CHASAUX est une SCI immatriculée le 18 juin 1992 sous le numéro SIREN 387 695 307. Elle est domiciliée Chermenil, 88310 Cornimont. SCI DU CHASAUX relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par PATRICE HUGUEL, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU CHASAUX

Dénomination
SCI DU CHASAUX
SIREN
387 695 307
SIRET (siège)
387 695 307 00018
N° TVA intracommunautaire
FR61387695307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 695 307
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
18 juin 1992
Siège social
CHERMENIL, 88310, CORNIMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHASAUX

propriete,gestion,administration et exploitation de tous immeubles

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Finances de SCI DU CHASAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CHASAUX

PH

PATRICE HUGUEL

Gérant

Depuis la création (18 juin 1992) · 34 ans

Établissements de SCI DU CHASAUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88310 CORNIMONTSiègeActif

    387 695 307 00018 · ouvert le 19 mai 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU CHASAUX

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juin 1992

  • Acte

Conformité de SCI DU CHASAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHASAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CHASAUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHASAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU CHASAUX

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 juin 1992

Questions fréquentes sur SCI DU CHASAUX

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHASAUX ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHASAUX est 387 695 307. Le SIRET de son siège social est 387 695 307 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61387695307.

Qui dirige SCI DU CHASAUX ?

SCI DU CHASAUX est dirigée par PATRICE HUGUEL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU CHASAUX ?

Le siège social de SCI DU CHASAUX est situé Chermenil, 88310 Cornimont.

SCI DU CHASAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHASAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHASAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHASAUX.