SCI DU CHAT PERCHE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 883 260 366, SCI DU CHAT PERCHE est une 6540 créée le 27 mai 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 47 Grande rue, 39100 Parcey. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. FREDERIC PERCHAT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU CHAT PERCHE
INSEE- Dénomination
- SCI DU CHAT PERCHE
- SIREN
- 883 260 366
- SIRET (siège)
- 883 260 366 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR03883260366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 883 260 366
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 mai 2020
- Siège social
- 47 GRANDE RUE, 39100, PARCEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CHAT PERCHE
Se reporter aux statuts.
Finances de SCI DU CHAT PERCHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CHAT PERCHE
INSEEÉtablissements de SCI DU CHAT PERCHE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39100 PARCEYSiègeActif
883 260 366 00017 · ouvert le 26 février 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU CHAT PERCHE
INPIComptes annuels de SCI DU CHAT PERCHE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHAT PERCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU CHAT PERCHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHAT PERCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CHAT PERCHE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CHAT PERCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU CHAT PERCHE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-02-26
- création
Date d'effet : 27 mai 2020
Questions fréquentes sur SCI DU CHAT PERCHE
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHAT PERCHE ?
Le numéro SIREN de SCI DU CHAT PERCHE est 883 260 366. Le SIRET de son siège social est 883 260 366 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03883260366.
Qui dirige SCI DU CHAT PERCHE ?
SCI DU CHAT PERCHE est dirigée par FREDERIC PERCHAT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CHAT PERCHE ?
Le siège social de SCI DU CHAT PERCHE est situé 47 Grande rue, 39100 Parcey.
SCI DU CHAT PERCHE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CHAT PERCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CHAT PERCHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHAT PERCHE.
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