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SCI DU CHAZAL

Active
Siren498 914 951SCI88200 DOMMARTIN-LES-REMIREMONTCréée le 04 juillet 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 k€
Effectif
Non publié

SCI DU CHAZAL est une SCI immatriculée le 4 juillet 2007 sous le numéro SIREN 498 914 951. Son siège social est situé 1176 rue du Cuchot, 88200 Dommartin-les-Remiremont. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ROSELYNE LAHEURTE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU CHAZAL

Dénomination
SCI DU CHAZAL
SIREN
498 914 951
SIRET (siège)
498 914 951 00013
N° TVA intracommunautaire
FR42498914951Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 914 951
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 juillet 2007
Siège social
1176 RUE DU CUCHOT, 88200, DOMMARTIN-LES-REMIREMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHAZAL

LA PROPRIETE, LA GESTION ET PLUS GENERALEMENT L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU TOUTE AUTRE FORME D'IMMEUBLES OU D'APPARTEMENTS QUE LA SOCIETE SE PROPOSE D'ACQUERIR OU D'APPORTER A LA SOCIETE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU CHAZAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CHAZAL

RL

ROSELYNE LAHEURTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 juillet 2007) · 19 ans

JM

JEAN-LOUIS MARTIN

Autre

Depuis la création (04 juillet 2007) · 19 ans

Établissements de SCI DU CHAZAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88200 DOMMARTIN-LES-REMIREMONTSiègeActif

    498 914 951 00013 · ouvert le 18 juin 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CHAZAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juillet 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CHAZAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHAZAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CHAZAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHAZAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CHAZAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHAZAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CHAZAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 2007

Questions fréquentes sur SCI DU CHAZAL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHAZAL ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHAZAL est 498 914 951. Le SIRET de son siège social est 498 914 951 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42498914951.

Qui dirige SCI DU CHAZAL ?

SCI DU CHAZAL est dirigée par ROSELYNE LAHEURTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHAZAL ?

Le siège social de SCI DU CHAZAL est situé 1176 rue du Cuchot, 88200 Dommartin-les-Remiremont.

SCI DU CHAZAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHAZAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHAZAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHAZAL.

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