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SCI DU CLAIR

Active
Siren833 415 094SCI69440 SAINT-LAURENT-D'AGNYCréée le 17 novembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 833 415 094, SCI DU CLAIR est une SCI créée le 17 novembre 2017. Son siège social est situé 73 rue du Bas Clair, 69440 Saint-Laurent-d'Agny. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par DAMIEN CHOPARD en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI DU CLAIR

Dénomination
SCI DU CLAIR
SIREN
833 415 094
SIRET (siège)
833 415 094 00014
N° TVA intracommunautaire
FR66833415094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 415 094
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 novembre 2017
Siège social
73 RUE DU BAS CLAIR, 69440, SAINT-LAURENT-D'AGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CLAIR

L'acquisition, l'aménagement, l'administration, la gestion et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange ou autrement.

Finances de SCI DU CLAIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CLAIR

DC

DAMIEN CHOPARD

Autre

Depuis la création (17 novembre 2017) · 8 ans

BC

BRUNO CHOPARD

Autre

Depuis la création (17 novembre 2017) · 8 ans

Établissements de SCI DU CLAIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69440 SAINT-LAURENT-D'AGNYSiègeActif

    833 415 094 00014 · ouvert le 03 novembre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CLAIR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CLAIR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CLAIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CLAIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLAIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CLAIR. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CLAIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CLAIR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-11-03

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2017

Questions fréquentes sur SCI DU CLAIR

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLAIR ?

Le numéro SIREN de SCI DU CLAIR est 833 415 094. Le SIRET de son siège social est 833 415 094 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66833415094.

Qui dirige SCI DU CLAIR ?

SCI DU CLAIR est dirigée par DAMIEN CHOPARD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CLAIR ?

Le siège social de SCI DU CLAIR est situé 73 rue du Bas Clair, 69440 Saint-Laurent-d'Agny.

SCI DU CLAIR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CLAIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CLAIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLAIR.

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