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SCI DU CLOS CARNOT

Active
Siren514 874 171SCI21440 SAINT-SEINE-L'ABBAYECréée le 21 septembre 2009

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI DU CLOS CARNOT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 septembre 2009, identifiée par le SIREN 514 874 171. Son siège social est situé 28 rue Carnot, 21440 Saint-Seine-l'Abbaye. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MARIA-LISA CERF en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU CLOS CARNOT

Dénomination
SCI DU CLOS CARNOT
SIREN
514 874 171
SIRET (siège)
514 874 171 00028
N° TVA intracommunautaire
FR54514874171Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 874 171
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
21 septembre 2009
Siège social
28 RUE CARNOT, 21440, SAINT-SEINE-L'ABBAYE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU CLOS CARNOT

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers

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Finances de SCI DU CLOS CARNOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CLOS CARNOT

MC

MARIA-LISA CERF

Gérant et associé indéfiniment responsable

CD

CHRISTOPHE DUTHU

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 octobre 2016

Anciens dirigeants (1)

MU

Michèle, Louise URBIN

Gérant associé · de septembre 2009 à octobre 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU CLOS CARNOT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21440 SAINT-SEINE-L'ABBAYESiègeActif

    514 874 171 00028 · ouvert le 26 août 2009 · NAF 6820B

  • 21440 SAINT-MARTIN-DU-MONTFermé

    514 874 171 00010 · ouvert le 26 août 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CLOS CARNOT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2009

  • Acte

Conformité de SCI DU CLOS CARNOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOS CARNOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CLOS CARNOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CLOS CARNOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU CLOS CARNOT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUTHU Christophe, Gustave, Henri, Alain ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUTHU Maria-Lisa né(e) CERF

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-09-21 · Début d'activité : 2009-08-26

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 2009

Questions fréquentes sur SCI DU CLOS CARNOT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOS CARNOT ?

Le numéro SIREN de SCI DU CLOS CARNOT est 514 874 171. Le SIRET de son siège social est 514 874 171 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54514874171.

Qui dirige SCI DU CLOS CARNOT ?

SCI DU CLOS CARNOT est dirigée par MARIA-LISA CERF, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CLOS CARNOT ?

Le siège social de SCI DU CLOS CARNOT est situé 28 rue Carnot, 21440 Saint-Seine-l'Abbaye.

SCI DU CLOS CARNOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CLOS CARNOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CLOS CARNOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLOS CARNOT.