SCI DU CLOS CHAFFAL
Fermée6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 61,0 k€
SCI DU CLOS CHAFFAL est une SCI immatriculée le 11 septembre 1989 sous le numéro SIREN 351 987 185. Le siège social de l'entreprise se trouve 254 AV 254 Avenue Franklin Roosevelt, 69120 Vaulx-en-Velin. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DANIEL MILLET, gérant. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 14 décembre 2021.
Fiche d'identité de SCI DU CLOS CHAFFAL
INSEE- Dénomination
- SCI DU CLOS CHAFFAL
- SIREN
- 351 987 185
- SIRET (siège)
- 351 987 185 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR70351987185Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 987 185
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 60 979,61 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 11 septembre 1989
- Date de radiation
- 14 décembre 2021
- Siège social
- 254 AV 254 Avenue Franklin Roosevelt, 69120, Vaulx-en-Velin
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de SCI DU CLOS CHAFFAL
L'acquisition de tous immeubles, la gestion, l'administration et la disposition de tous biens immobiliers dont elle pourrait devenir proprié- taire.
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Finances de SCI DU CLOS CHAFFAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CLOS CHAFFAL
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
Gérant
Anciens dirigeants (1)
n'est plus gérant. MASARIN Bruno Jean Francois nom d'usage : MASARIN n'est plus gérant. MASARIN Bruno Jean Francois nom d'usage : MASARIN devient liquidateur MILLET
MILLET Daniel Roger Yvon nom d'usage · de décembre 2021 à décembre 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU CLOS CHAFFAL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69120 Vaulx-en-VelinSiègeFermé
351 987 185 00011 · ouvert le 19 juillet 1989 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU CLOS CHAFFAL
INPIConformité de SCI DU CLOS CHAFFAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOS CHAFFAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI DU CLOS CHAFFAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU CLOS CHAFFAL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
MILLET Daniel Roger Yvon nom d'usage : MILLET n'est plus gérant. MASARIN Bruno Jean Francois nom d'usage : MASARIN n'est plus gérant. MASARIN Bruno Jean Francois nom d'usage : MASARIN devient liquidateur
- radiation
Date d'effet : 14 décembre 2021
Questions fréquentes sur SCI DU CLOS CHAFFAL
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOS CHAFFAL ?
Le numéro SIREN de SCI DU CLOS CHAFFAL est 351 987 185. Le SIRET de son siège social est 351 987 185 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70351987185.
Qui dirige SCI DU CLOS CHAFFAL ?
SCI DU CLOS CHAFFAL est dirigée par DANIEL MILLET, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CLOS CHAFFAL ?
Le siège social de SCI DU CLOS CHAFFAL est situé 254 AV 254 Avenue Franklin Roosevelt, 69120 Vaulx-en-Velin.
SCI DU CLOS CHAFFAL est-elle toujours en activité ?
Non, SCI DU CLOS CHAFFAL n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 14 décembre 2021.
SCI DU CLOS CHAFFAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLOS CHAFFAL.
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