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SCI DU CLOS DES PUITS

Active
Siren879 944 403SCI89113 FLEURY-LA-VALLEECréée le 19 décembre 2019

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI DU CLOS DES PUITS est une SCI immatriculée le 19 décembre 2019 sous le numéro SIREN 879 944 403. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue de la Fontaine, 89113 Fleury-la-Vallee. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FABIENNE BONNETAT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU CLOS DES PUITS

Dénomination
SCI DU CLOS DES PUITS
SIREN
879 944 403
SIRET (siège)
879 944 403 00010
N° TVA intracommunautaire
FR46879944403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 879 944 403
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
19 décembre 2019
Siège social
6 RUE DE LA FONTAINE, 89113, FLEURY-LA-VALLEE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CLOS DES PUITS

L'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

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Finances de SCI DU CLOS DES PUITS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CLOS DES PUITS

FB

FABIENNE BONNETAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 décembre 2019) · 6 ans

MD

MARC DUCATILLION

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 décembre 2019) · 6 ans

Établissements de SCI DU CLOS DES PUITS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89113 FLEURY-LA-VALLEESiègeActif

    879 944 403 00010 · ouvert le 13 décembre 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CLOS DES PUITS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 décembre 2019

  • Acte

Conformité de SCI DU CLOS DES PUITS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOS DES PUITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CLOS DES PUITS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CLOS DES PUITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU CLOS DES PUITS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-12-19 · Début d'activité : 2019-12-13

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 2019

Questions fréquentes sur SCI DU CLOS DES PUITS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOS DES PUITS ?

Le numéro SIREN de SCI DU CLOS DES PUITS est 879 944 403. Le SIRET de son siège social est 879 944 403 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46879944403.

Qui dirige SCI DU CLOS DES PUITS ?

SCI DU CLOS DES PUITS est dirigée par FABIENNE BONNETAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CLOS DES PUITS ?

Le siège social de SCI DU CLOS DES PUITS est situé 6 rue de la Fontaine, 89113 Fleury-la-Vallee.

SCI DU CLOS DES PUITS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CLOS DES PUITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CLOS DES PUITS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLOS DES PUITS.