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SCI DU CLOS SENON

Active
Siren440 049 963SCI89100 SENSCréée le 28 novembre 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI DU CLOS SENON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 novembre 2001, identifiée par le SIREN 440 049 963. Elle est domiciliée 32 rue du Clos le Roi, 89100 Sens. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ODETTE CHABROST exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU CLOS SENON

Dénomination
SCI DU CLOS SENON
SIREN
440 049 963
SIRET (siège)
440 049 963 00018
N° TVA intracommunautaire
FR77440049963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 049 963
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 novembre 2001
Siège social
32 RUE DU CLOS LE ROI, 89100, SENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CLOS SENON

L'acquisition, l'administration et la gestion d'immeubles ou droits immobiliers et généralement toutes opérations pouvant se rattacher à cet objet

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU CLOS SENON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CLOS SENON

OC

ODETTE CHABROST

Gérant

Depuis la création (28 novembre 2001) · 24 ans

BC

BRIGITTE CHABROST

Gérant

Depuis la création (28 novembre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI DU CLOS SENON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89100 SENSSiègeActif

    440 049 963 00018 · ouvert le 10 novembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CLOS SENON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2001

  • Acte

Conformité de SCI DU CLOS SENON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOS SENON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CLOS SENON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CLOS SENON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU CLOS SENON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2001

Questions fréquentes sur SCI DU CLOS SENON

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOS SENON ?

Le numéro SIREN de SCI DU CLOS SENON est 440 049 963. Le SIRET de son siège social est 440 049 963 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77440049963.

Qui dirige SCI DU CLOS SENON ?

SCI DU CLOS SENON est dirigée par ODETTE CHABROST, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CLOS SENON ?

Le siège social de SCI DU CLOS SENON est situé 32 rue du Clos le Roi, 89100 Sens.

SCI DU CLOS SENON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CLOS SENON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CLOS SENON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLOS SENON.

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