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SCI DU CLUSY

Active
Siren808 832 836SCI01350 CULOZ-BEONCréée le 09 janvier 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU CLUSY est une SCI immatriculée le 9 janvier 2015 sous le numéro SIREN 808 832 836. Son siège social est situé LOT DU CLUSY Béon, 01350 Culoz-Beon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par HASAN AYLANC, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU CLUSY

Dénomination
SCI DU CLUSY
SIREN
808 832 836
SIRET (siège)
808 832 836 00015
N° TVA intracommunautaire
FR64808832836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 808 832 836
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 janvier 2015
Siège social
LOT DU CLUSY Béon, 01350, CULOZ-BEON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CLUSY

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers.

Finances de SCI DU CLUSY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CLUSY

HA

HASAN AYLANC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 janvier 2015) · 11 ans

AA

ADIL AYLANC

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 janvier 2015) · 11 ans

Établissements de SCI DU CLUSY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01350 CULOZ-BEONSiègeActif

    808 832 836 00015 · ouvert le 21 novembre 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CLUSY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CLUSY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CLUSY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CLUSY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLUSY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CLUSY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CLUSY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CLUSY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-01-09 · Début d'activité : 2014-11-21

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2015

Questions fréquentes sur SCI DU CLUSY

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLUSY ?

Le numéro SIREN de SCI DU CLUSY est 808 832 836. Le SIRET de son siège social est 808 832 836 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64808832836.

Qui dirige SCI DU CLUSY ?

SCI DU CLUSY est dirigée par HASAN AYLANC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CLUSY ?

Le siège social de SCI DU CLUSY est situé LOT DU CLUSY Béon, 01350 Culoz-Beon.

SCI DU CLUSY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CLUSY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CLUSY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLUSY.

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