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SCI DU CREUX

Active
Siren830 193 298SCI25390 ORCHAMPS-VENNESCréée le 12 juin 2017

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 830 193 298, SCI DU CREUX est une SCI créée le 12 juin 2017. Elle est domiciliée B Rte de Besancon, 25390 Orchamps-Vennes. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par SEBASTIEN SEIGNE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU CREUX

Dénomination
SCI DU CREUX
SIREN
830 193 298
SIRET (siège)
830 193 298 00015
N° TVA intracommunautaire
FR49830193298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 830 193 298
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
12 juin 2017
Siège social
B RTE DE BESANCON, 25390, ORCHAMPS-VENNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CREUX

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers

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Finances de SCI DU CREUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CREUX

SS

SEBASTIEN SEIGNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 juin 2017) · 9 ans

CT

CECILE TOURNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 juin 2017) · 9 ans

Établissements de SCI DU CREUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25390 ORCHAMPS-VENNESSiègeActif

    830 193 298 00015 · ouvert le 29 mai 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CREUX

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juin 2017

  • Acte

Conformité de SCI DU CREUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CREUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CREUX. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CREUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU CREUX

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-06-12 · Début d'activité : 2017-05-29

  1. création

    Date d'effet : 12 juin 2017

Questions fréquentes sur SCI DU CREUX

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CREUX ?

Le numéro SIREN de SCI DU CREUX est 830 193 298. Le SIRET de son siège social est 830 193 298 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49830193298.

Qui dirige SCI DU CREUX ?

SCI DU CREUX est dirigée par SEBASTIEN SEIGNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CREUX ?

Le siège social de SCI DU CREUX est situé B Rte de Besancon, 25390 Orchamps-Vennes.

SCI DU CREUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CREUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CREUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CREUX.