SCI DU FAISON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 175 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 380 059 162, SCI DU FAISON est une SCI créée le 3 décembre 1990. Elle est domiciliée Le Chalet des Archeres, 01320 Saint-Nizier-le-Desert. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. FREDERIC MICHEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU FAISON
INSEE- Dénomination
- SCI DU FAISON
- SIREN
- 380 059 162
- SIRET (siège)
- 380 059 162 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR19380059162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 059 162
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 174 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 décembre 1990
- Siège social
- LE CHALET DES ARCHERES, 01320, SAINT-NIZIER-LE-DESERT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU FAISON
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI DU FAISON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU FAISON
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 août 2024
2F J.T.
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 août 2024
Anciens dirigeants (13)
Gérant, Associé · de janvier 2024 à août 2024
Associé indéfiniment responsable · de avril 2024 à août 2024
Philippe, André, Dominique MASSIMI
Associé indéfiniment responsable · de avril 2024 à août 2024
Franck, Dominique, Marie-Joseph MASSIMI
Associé indéfiniment responsable · de avril 2024 à août 2024
Eric, Nicolas, René MICHOULIER
Associé indéfiniment responsable · de avril 2024 à août 2024
Chantal, Christiane, Marie MICHOULIER
Associé indéfiniment responsable · de avril 2024 à août 2024
Françoise, Catherine, Monique MEYER
Associé indéfiniment responsable · de avril 2024 à août 2024
Florence, Jeanne, Danielle LACQUEMANNE
Associé indéfiniment responsable · de avril 2024 à août 2024
Associé indéfiniment responsable · de avril 2024 à août 2024
François, Robert, Frédérique, Henri GABRIELLE
Associé indéfiniment responsable · de avril 2024 à août 2024
Eliane, Germaine, Pierrette LECLERCQ
Associé indéfiniment responsable · de avril 2024 à août 2024
Gérant, Associé · de janvier 2024 à avril 2024
Gérant, Associé · de janvier 2024 à avril 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU FAISON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01320 SAINT-NIZIER-LE-DESERTSiègeActif
380 059 162 00020 · ouvert le 02 avril 2007 · NAF 6820B
- 01800 SAINT-ELOIFermé
380 059 162 00012 · ouvert le 06 novembre 1990 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI DU FAISON
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DU FAISON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU FAISON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU FAISON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU FAISON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU FAISON. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 30 juillet 2024 · N° 24/00300
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU FAISON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU FAISON
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant, Associé : MICHEL Frédéric ; Associé indéfiniment responsable : 2F J.T
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant, Associé : VIDIL Edouard ; Associé indéfiniment responsable : CHARVET Marie-Caroline ; Associé indéfiniment responsable : MASSIMI Philippe, André, Dominique ; Associé indéfiniment responsable : MASSIMI Franck, Dominique, Marie-Joseph ; Associé indéfiniment responsable : MICHOULIER Eric, Nicolas, René ; Associé indéfiniment responsable : MICHOULIER Chantal, Christiane, Marie ; Associé indéfiniment responsable : MEYER Françoise, Catherine, Monique ; Associé indéfiniment responsable : LACQUEMANNE Florence, Jeanne, Danielle ; Associé indéfiniment responsable : GUERCI Sophie ; Associé indéfiniment responsable : GABRIELLE François, Robert, Frédérique, Henri ; Associé indéfiniment responsable : LECLERCQ Eliane, Germaine, Pierrette
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant, Associé : VIDIL Edouard ; Gérant, Associé : GABRIELLE Claude Léon ; Gérant, Associé : MICHOULIER Jacques
- création
Date d'effet : 03 décembre 1990
Questions fréquentes sur SCI DU FAISON
Quel est le numéro SIREN de SCI DU FAISON ?
Le numéro SIREN de SCI DU FAISON est 380 059 162. Le SIRET de son siège social est 380 059 162 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19380059162.
Qui dirige SCI DU FAISON ?
SCI DU FAISON est dirigée par FREDERIC MICHEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU FAISON ?
Le siège social de SCI DU FAISON est situé Le Chalet des Archeres, 01320 Saint-Nizier-le-Desert.
SCI DU FAISON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU FAISON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU FAISON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU FAISON.
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