SCI DU FOUR
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 518 091 178, SCI DU FOUR est une SCI créée le 9 novembre 2009. Son siège social est situé 6 RUE 6 rue du Châtelard, 25360 Gonsans. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PASCAL PUSARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise. SCI DU FOUR a été radiée le 25 novembre 2021 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de SCI DU FOUR
INSEE- Dénomination
- SCI DU FOUR
- SIREN
- 518 091 178
- SIRET (siège)
- 518 091 178 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR60518091178Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 518 091 178
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 mars 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 novembre 2009
- Date de radiation
- 25 novembre 2021
- Siège social
- 6 RUE 6 rue du Châtelard, 25360, Gonsans
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Finances de SCI DU FOUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU FOUR
INSEEFINANCIERE PUSARD
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 novembre 2009) · 16 ans
Établissements de SCI DU FOUR
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 25360 GonsansSiègeFermé
518 091 178 00013 · ouvert le 16 octobre 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU FOUR
INPIComptes annuels de SCI DU FOUR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU FOUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU FOUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU FOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI DU FOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU FOUR
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-11-09 · Début d'activité : 2009-10-16
- radiation
Date d'effet : 25 novembre 2021
Questions fréquentes sur SCI DU FOUR
Quel est le numéro SIREN de SCI DU FOUR ?
Le numéro SIREN de SCI DU FOUR est 518 091 178. Le SIRET de son siège social est 518 091 178 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60518091178.
Qui dirige SCI DU FOUR ?
SCI DU FOUR est dirigée par PASCAL PUSARD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU FOUR ?
Le siège social de SCI DU FOUR est situé 6 RUE 6 rue du Châtelard, 25360 Gonsans.
SCI DU FOUR est-elle toujours en activité ?
Non, SCI DU FOUR n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 25 novembre 2021.
SCI DU FOUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU FOUR.
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