SCI DU GROS CHENE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 397 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 418 079 661, SCI DU GROS CHENE est une société civile créée le 13 mars 1998. Elle est domiciliée 12 av Nicolas Lombard, 06460 Saint-Vallier-de-Thiey. SCI DU GROS CHENE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). MICHEL GUSTAVE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU GROS CHENE
INSEE- Dénomination
- SCI DU GROS CHENE
- SIREN
- 418 079 661
- SIRET (siège)
- 418 079 661 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR89418079661Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 079 661
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 396 954,26 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 13 mars 1998
- Siège social
- 12 AV NICOLAS LOMBARD, 06460, SAINT-VALLIER-DE-THIEY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU GROS CHENE
Acquisition, gestion, administration de tous biens et droits immobiliers
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Finances de SCI DU GROS CHENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU GROS CHENE
INSEEÉtablissements de SCI DU GROS CHENE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 06460 SAINT-VALLIER-DE-THIEYSiègeActif
418 079 661 00033 · ouvert le 13 mars 1998 · NAF 6820A
- 06460 SAINT-VALLIER-DE-THIEYFermé
418 079 661 00017 · ouvert le 06 mars 1998 · NAF 702A
- 06460 SAINT-VALLIER-DE-THIEYFermé
418 079 661 00025 · ouvert le 01 mai 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DU GROS CHENE
INPIConformité de SCI DU GROS CHENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU GROS CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU GROS CHENE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 31 janvier 2025 · N° 23/03164
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU GROS CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU GROS CHENE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- création
Date d'effet : 13 mars 1998
Questions fréquentes sur SCI DU GROS CHENE
Quel est le numéro SIREN de SCI DU GROS CHENE ?
Le numéro SIREN de SCI DU GROS CHENE est 418 079 661. Le SIRET de son siège social est 418 079 661 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89418079661.
Qui dirige SCI DU GROS CHENE ?
SCI DU GROS CHENE est dirigée par MICHEL GUSTAVE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU GROS CHENE ?
Le siège social de SCI DU GROS CHENE est situé 12 av Nicolas Lombard, 06460 Saint-Vallier-de-Thiey.
SCI DU GROS CHENE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU GROS CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU GROS CHENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU GROS CHENE.
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