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SCI DU GROS CHENE

Active
Siren418 079 661Société civile06460 SAINT-VALLIER-DE-THIEYCréée le 13 mars 1998

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
397 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 418 079 661, SCI DU GROS CHENE est une société civile créée le 13 mars 1998. Elle est domiciliée 12 av Nicolas Lombard, 06460 Saint-Vallier-de-Thiey. SCI DU GROS CHENE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). MICHEL GUSTAVE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU GROS CHENE

Dénomination
SCI DU GROS CHENE
SIREN
418 079 661
SIRET (siège)
418 079 661 00033
N° TVA intracommunautaire
FR89418079661Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 079 661
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
396 954,26 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
13 mars 1998
Siège social
12 AV NICOLAS LOMBARD, 06460, SAINT-VALLIER-DE-THIEY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DU GROS CHENE

Acquisition, gestion, administration de tous biens et droits immobiliers

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Finances de SCI DU GROS CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU GROS CHENE

MG

MICHEL GUSTAVE

Autre

Depuis la création (13 mars 1998) · 28 ans

DG

DANIEL GUSTAVE

Autre

Depuis la création (13 mars 1998) · 28 ans

Établissements de SCI DU GROS CHENE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 06460 SAINT-VALLIER-DE-THIEYSiègeActif

    418 079 661 00033 · ouvert le 13 mars 1998 · NAF 6820A

  • 06460 SAINT-VALLIER-DE-THIEYFermé

    418 079 661 00017 · ouvert le 06 mars 1998 · NAF 702A

  • 06460 SAINT-VALLIER-DE-THIEYFermé

    418 079 661 00025 · ouvert le 01 mai 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU GROS CHENE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2007

  • Acte

Dépôt du 31 août 1998

  • Acte

Dépôt du 12 mars 1998

  • Acte

Conformité de SCI DU GROS CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU GROS CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU GROS CHENE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, quatrième Chambre

    Décision du 31 janvier 2025 · N° 23/03164

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU GROS CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU GROS CHENE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

  1. création

    Date d'effet : 13 mars 1998

Questions fréquentes sur SCI DU GROS CHENE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU GROS CHENE ?

Le numéro SIREN de SCI DU GROS CHENE est 418 079 661. Le SIRET de son siège social est 418 079 661 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89418079661.

Qui dirige SCI DU GROS CHENE ?

SCI DU GROS CHENE est dirigée par MICHEL GUSTAVE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU GROS CHENE ?

Le siège social de SCI DU GROS CHENE est situé 12 av Nicolas Lombard, 06460 Saint-Vallier-de-Thiey.

SCI DU GROS CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU GROS CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU GROS CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU GROS CHENE.