SCI LA TREILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 80,8 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA TREILLE est une SCI immatriculée le 2 mars 1998 sous le numéro SIREN 417 782 547. Son siège social est situé 2017 Che de la Siagne Ancien Ch de Castellane, 06460 Saint-Vallier-de-Thiey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par YVES MACE, gérant.
Fiche d'identité de SCI LA TREILLE
INSEE- Dénomination
- SCI LA TREILLE
- SIREN
- 417 782 547
- SIRET (siège)
- 417 782 547 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR80417782547Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 782 547
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 80 797,98 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 02 mars 1998
- Siège social
- 2017 CHE DE LA SIAGNE ANCIEN CH DE CASTELLANE, 06460, SAINT-VALLIER-DE-THIEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA TREILLE
Exploitation d'un immeuble à saint Vallier
Finances de SCI LA TREILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA TREILLE
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LA TREILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06460 SAINT-VALLIER-DE-THIEYSiègeActif
417 782 547 00018 · ouvert le 02 mars 1998 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LA TREILLE
INPIComptes annuels de SCI LA TREILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA TREILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA TREILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA TREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
33 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA TREILLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 16 juillet 2026 · N° 2026008006
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 16 juillet 2026 · N° 2026004809
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, jCP- Juge Ctx Protection
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00193
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A2
Décision du 26 mai 2026 · N° 24/13599
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/00621
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre civile section B
Décision du 31 mars 2026 · N° 25/01732
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chamb. référés(sup 10000)
Décision du 06 mars 2026 · N° 25/00597
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 25 novembre 2025 · N° 25/00391
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 15 octobre 2025 · N° 2025006299
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 11 septembre 2025 · N° 25/00135
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 07 juillet 2025 · N° 25/00533
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 25 juin 2025 · N° 2025003044
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 21 mai 2025 · N° 2025001879
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 15 mai 2025 · N° 23/00612
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 14 mai 2025 · N° 24/01859
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 29 avril 2025 · N° 24/01852
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e chambre
Décision du 07 juillet 2022 · N° 19/02939
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale B salle 3
Décision du 27 mai 2022 · N° 20/01189
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 29 juin 2018 · N° 16/21464
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2° chambre
Décision du 12 juin 2018 · N° 16/02454
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA TREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA TREILLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
MACE Ludovic François Marie nom d'usage : MACE devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
Associé gérant : MACE Yves modification le 03 Mars 2011 Associé gérant : MACE Fabrice Marie Gérard Yves en fonction le 03 Mars 2011 Associé : MACE Ludovic François Marie en fonction le 03 Mars 2011 Associé : MACE Lisadie Adeline Marie Anne en fonction le 03 Mars 2011 Associé : MACE Edouard Pierre Marie Adolphe en fonction le 03 Mars 2011 Associé : MACE Pauline Sophie Marie Danièle en fonction le 03 Mars 2011
- création
Date d'effet : 02 mars 1998
Questions fréquentes sur SCI LA TREILLE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA TREILLE ?
Le numéro SIREN de SCI LA TREILLE est 417 782 547. Le SIRET de son siège social est 417 782 547 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80417782547.
Qui dirige SCI LA TREILLE ?
SCI LA TREILLE est dirigée par YVES MACE, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA TREILLE ?
Le siège social de SCI LA TREILLE est situé 2017 Che de la Siagne Ancien Ch de Castellane, 06460 Saint-Vallier-de-Thiey.
SCI LA TREILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA TREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA TREILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA TREILLE.
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