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SCI DU LOT SCANNER

Active
Siren449 530 492SCI69400 ARNASCréée le 28 juillet 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
12,0 k€

SCI DU LOT SCANNER est une SCI immatriculée le 28 juillet 2003 sous le numéro SIREN 449 530 492. Le siège social de l'entreprise se trouve 120 Ancienne route de Beaujeu - C/o Polyclinique du Beaujolais, 69400 Arnas. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ROMAIN MICHEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU LOT SCANNER

Dénomination
SCI DU LOT SCANNER
SIREN
449 530 492
SIRET (siège)
449 530 492 00015
N° TVA intracommunautaire
FR03449530492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 530 492
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
12 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 juillet 2003
Siège social
120 ANCIENNE ROUTE DE BEAUJEU - C/O POLYCLINIQUE DU BEAUJOLAIS, 69400, ARNAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU LOT SCANNER

Acquisition de tous biens et droits immobiliers, l'administration, la gestion et l'exploitation sous toutes formes desdits biens et droits geciv

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU LOT SCANNER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU LOT SCANNER

RM
AA

AGNES AULIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

FG

Françoise GERGELE

Gérant et associé indéfiniment responsable

EB

Elodie BISCHOFF

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (2)

NL

n'est plus gérant LACROIX

LACROIX Jérome nom d'usage · de juillet 2020 à octobre 2025

NJ

n'est plus gérant. MICHEL Romain Christophe nom d'usage : MICHEL devient gérant. SAVOYE Pierre-Yves nom d'usage : SAVOYE devient gérant JEANNOT

JEANNOT Guy nom d'usage · de juillet 2020 à juillet 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU LOT SCANNER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69400 ARNASSiègeActif

    449 530 492 00015 · ouvert le 14 octobre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU LOT SCANNER

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 01 août 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 31 juillet 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 31 juillet 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 31 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 31 juillet 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 31 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 31 juillet 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 18 juillet 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 18 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2003

  • Acte

Conformité de SCI DU LOT SCANNER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU LOT SCANNER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU LOT SCANNER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU LOT SCANNER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU LOT SCANNER

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    EHRE Pascal nom d'usage : EHRE devient gérant. GONNON Didier Marie-Claude Bernard nom d'usage : GONNON devient gérant. NIEDERLAENDER Marc Jean Aloyse nom d'usage : NIEDERLAENDER devient gérant. RABATEL Fabien Louis Joseph nom d'usage : RABATEL devient gérant. AULIN AGNES MARTHE BERTHE nom d'usage : AULIN-GUILLOT devient gérant. GERGELE Françoise Marie Jeanne Pascale nom d'usage : GERGELE devient gérant. BISCHOFF Elodie Laure Cécile nom d'usage : MERCIER-BISCHOFF devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    JEANNOT Guy nom d'usage : JEANNOT n'est plus gérant. MICHEL Romain Christophe nom d'usage : MICHEL devient gérant. SAVOYE Pierre-Yves nom d'usage : SAVOYE devient gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    LACROIX Jérome nom d'usage : LACROIX n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 28 juillet 2003

Questions fréquentes sur SCI DU LOT SCANNER

Quel est le numéro SIREN de SCI DU LOT SCANNER ?

Le numéro SIREN de SCI DU LOT SCANNER est 449 530 492. Le SIRET de son siège social est 449 530 492 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03449530492.

Qui dirige SCI DU LOT SCANNER ?

SCI DU LOT SCANNER est dirigée par ROMAIN MICHEL, gérant. L'entreprise compte 10 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU LOT SCANNER ?

Le siège social de SCI DU LOT SCANNER est situé 120 Ancienne route de Beaujeu - C/o Polyclinique du Beaujolais, 69400 Arnas.

SCI DU LOT SCANNER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU LOT SCANNER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU LOT SCANNER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU LOT SCANNER.

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