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SCI DU MARAIS

Active
Siren353 395 692SCI38480 LE PONT-DE-BEAUVOISINCréée le 14 février 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions119 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,8 k€
Effectif
Non publié

SCI DU MARAIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 février 1990, identifiée par le SIREN 353 395 692. Son siège social est situé 8 Che de Clermont, 38480 Le Pont-de-Beauvoisin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par SERGE GAILLOT DREVON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU MARAIS

Dénomination
SCI DU MARAIS
SIREN
353 395 692
SIRET (siège)
353 395 692 00018
N° TVA intracommunautaire
FR77353395692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 395 692
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 800 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 février 1990
Siège social
8 CHE DE CLERMONT, 38480, LE PONT-DE-BEAUVOISIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU MARAIS

Propriété d'une parcelle de terrain à bâtir à Pont de Beauvoisin (Isère) située dans l'angle sud-est du ténement cadastré section ZA n°77 formant le lot B pour 1720 m², acquisition de tout autre bien bâti ou non bâti, gestion, exploitation, mise en valeur par la construction de bâtiment industriel, artisanal, commercial, exploitation par bail et toutes opérations civiles s'y rapportant.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU MARAIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU MARAIS

SG

SERGE GAILLOT DREVON

Gérant

Depuis la création (14 février 1990) · 36 ans

I

IMMOBILIERE ANDRE BARD

Autre

Depuis la création (14 février 1990) · 36 ans

E

ESPACE BANQUETTES LITERIE EBL

Autre

Depuis la création (14 février 1990) · 36 ans

Établissements de SCI DU MARAIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38480 LE PONT-DE-BEAUVOISINSiègeActif

    353 395 692 00018 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU MARAIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU MARAIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU MARAIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU MARAIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MARAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

119 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU MARAIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU MARAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU MARAIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 février 1990

Questions fréquentes sur SCI DU MARAIS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU MARAIS ?

Le numéro SIREN de SCI DU MARAIS est 353 395 692. Le SIRET de son siège social est 353 395 692 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77353395692.

Qui dirige SCI DU MARAIS ?

SCI DU MARAIS est dirigée par SERGE GAILLOT DREVON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU MARAIS ?

Le siège social de SCI DU MARAIS est situé 8 Che de Clermont, 38480 Le Pont-de-Beauvoisin.

SCI DU MARAIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU MARAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU MARAIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MARAIS.

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