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SCI DU MARAIS

Active
Siren378 522 056SCI01100 BellignatCréée le 05 juillet 1990

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
152,45 €

SCI DU MARAIS est une SCI immatriculée le 5 juillet 1990 sous le numéro SIREN 378 522 056. Elle est domiciliée 300 RUE de la Prairie Zone Industrielle Sud IV, 01100 Bellignat. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par Olivier MASSAÏ, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU MARAIS

Dénomination
SCI DU MARAIS
SIREN
378 522 056
SIRET (siège)
378 522 056 00027
N° TVA intracommunautaire
FR81378522056Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 522 056
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
05 juillet 1990
Siège social
300 RUE de la Prairie Zone Industrielle Sud IV, 01100, Bellignat
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU MARAIS

L'ACQUISITION LA CONSTRUCTION LA PROPRIETE L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOI- TATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET DROITS IMMO- BILIERS ET NOTAMMENT L'ACQUISITION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN SITUEE A VIRIEU, L'EDIFICATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER ET L'EXPLOITATION DE CE BIEN.

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Finances de SCI DU MARAIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU MARAIS

P

PLEX

Autre

Établissements de SCI DU MARAIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01100 BellignatSiègeActif

    378 522 056 00027 · ouvert le 16 juillet 2026 · NAF 6820B

  • 38730 VAL-DE-VIRIEUFermé

    378 522 056 00019 · ouvert le 15 juin 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU MARAIS

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 18 juillet 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 18 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 24 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1994

  • Acte

Conformité de SCI DU MARAIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MARAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

119 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU MARAIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU MARAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU MARAIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    MASSAÏ Olivier nom d'usage : MASSAÏ devient gérant. DAVOINE Jeanne nom d'usage : ARGOUD n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 1990

Questions fréquentes sur SCI DU MARAIS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU MARAIS ?

Le numéro SIREN de SCI DU MARAIS est 378 522 056. Le SIRET de son siège social est 378 522 056 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81378522056.

Qui dirige SCI DU MARAIS ?

SCI DU MARAIS est dirigée par Olivier MASSAÏ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU MARAIS ?

Le siège social de SCI DU MARAIS est situé 300 RUE de la Prairie Zone Industrielle Sud IV, 01100 Bellignat.

SCI DU MARAIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU MARAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU MARAIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MARAIS.