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SCI DU MARAIS

Active
Siren385 312 905SCI85770 LES VELLUIRE-SUR-VENDEECréée le 14 mai 1992

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions119 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
25,9 k€

SCI DU MARAIS est une SCI immatriculée le 14 mai 1992 sous le numéro SIREN 385 312 905. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl du Marche, 85770 Les Velluire-sur-Vendee. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN-PIERRE BOSCHE, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU MARAIS

Dénomination
SCI DU MARAIS
SIREN
385 312 905
SIRET (siège)
385 312 905 00016
N° TVA intracommunautaire
FR09385312905Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 312 905
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
25 916,33 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
14 mai 1992
Siège social
PL DU MARCHE, 85770, LES VELLUIRE-SUR-VENDEE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU MARAIS

la construction d'imeubles la construction et la gestion de tous immeubles a usage tant commercial qué professionnel et d'habi- tation

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Finances de SCI DU MARAIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU MARAIS

JB

JEAN-PIERRE BOSCHE

Gérant

Depuis la création (14 mai 1992) · 34 ans

Établissements de SCI DU MARAIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85770 LES VELLUIRE-SUR-VENDEESiègeActif

    385 312 905 00016 · ouvert le 31 mars 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU MARAIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 août 1998

  • Acte

Conformité de SCI DU MARAIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MARAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

119 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU MARAIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU MARAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU MARAIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 1992

Questions fréquentes sur SCI DU MARAIS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU MARAIS ?

Le numéro SIREN de SCI DU MARAIS est 385 312 905. Le SIRET de son siège social est 385 312 905 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09385312905.

Qui dirige SCI DU MARAIS ?

SCI DU MARAIS est dirigée par JEAN-PIERRE BOSCHE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU MARAIS ?

Le siège social de SCI DU MARAIS est situé Pl du Marche, 85770 Les Velluire-sur-Vendee.

SCI DU MARAIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU MARAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU MARAIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MARAIS.

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