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SCI DU MARAIS

Active
Siren441 318 813SCI69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 15 mars 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,2 k€

SCI DU MARAIS est une SCI immatriculée le 15 mars 2002 sous le numéro SIREN 441 318 813. Elle est domiciliée 218 bd Henri Barbusse, 69400 Villefranche-sur-Saone. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). LOUIS BELLEVILLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU MARAIS

Dénomination
SCI DU MARAIS
SIREN
441 318 813
SIRET (siège)
441 318 813 00033
N° TVA intracommunautaire
FR56441318813Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 318 813
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 mars 2002
Siège social
218 BD HENRI BARBUSSE, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DU MARAIS

Propriété, administration, location, gestion de tous immeubles ou droits immobiliers et exceptionnement aliénation de ces immeubles et toutes opérations pouvant s'y rattacher

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Finances de SCI DU MARAIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU MARAIS

L

L.B. FINANCES

Autre

A

AMBITION

Autre

V

VERRE FINANCES

Autre

Établissements de SCI DU MARAIS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif

    441 318 813 00033 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 6820B

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONEFermé

    441 318 813 00017 · ouvert le 21 février 2002 · NAF 6820B

  • 69400 LIMASFermé

    441 318 813 00025 · ouvert le 25 juin 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU MARAIS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2008

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du 11 juin 2002

  • Acte

Conformité de SCI DU MARAIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MARAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

119 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU MARAIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU MARAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU MARAIS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    LACOUR Jacques nom d'usage : LACOUR Jacques n'est plus gérant..

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2002

Questions fréquentes sur SCI DU MARAIS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU MARAIS ?

Le numéro SIREN de SCI DU MARAIS est 441 318 813. Le SIRET de son siège social est 441 318 813 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56441318813.

Qui dirige SCI DU MARAIS ?

SCI DU MARAIS est dirigée par LOUIS BELLEVILLE, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU MARAIS ?

Le siège social de SCI DU MARAIS est situé 218 bd Henri Barbusse, 69400 Villefranche-sur-Saone.

SCI DU MARAIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU MARAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU MARAIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MARAIS.