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SCI DU MASCARET

Active
Siren533 915 013SCI50220 POILLEYCréée le 02 août 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 533 915 013, SCI DU MASCARET est une SCI créée le 2 août 2011. Son siège social est situé A av de la Pierre Vallee, 50220 Poilley. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). REMY MASSE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU MASCARET

Dénomination
SCI DU MASCARET
SIREN
533 915 013
SIRET (siège)
533 915 013 00023
N° TVA intracommunautaire
FR56533915013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 915 013
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
02 août 2011
Siège social
A AV DE LA PIERRE VALLEE, 50220, POILLEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU MASCARET

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de SCI DU MASCARET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU MASCARET

RM

REMY MASSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 août 2011) · 15 ans

H

HOFIMA

Autre

Établissements de SCI DU MASCARET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50220 POILLEYSiègeActif

    533 915 013 00023 · ouvert le 09 mai 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU MASCARET

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 02 août 2011

  • Acte

Conformité de SCI DU MASCARET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MASCARET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU MASCARET. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU MASCARET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU MASCARET

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Gérant, Associé : MASSE Rémy, Yvon, Joseph

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-08-02 · Début d'activité : 2011-07-18

  1. création

    Date d'effet : 02 août 2011

Questions fréquentes sur SCI DU MASCARET

Quel est le numéro SIREN de SCI DU MASCARET ?

Le numéro SIREN de SCI DU MASCARET est 533 915 013. Le SIRET de son siège social est 533 915 013 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56533915013.

Qui dirige SCI DU MASCARET ?

SCI DU MASCARET est dirigée par REMY MASSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU MASCARET ?

Le siège social de SCI DU MASCARET est situé A av de la Pierre Vallee, 50220 Poilley.

SCI DU MASCARET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU MASCARET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU MASCARET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MASCARET.

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