SCI DU MOLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,8 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU MOLE est une SCI immatriculée le 21 octobre 1991 sous le numéro SIREN 383 181 880. Le siège social de l'entreprise se trouve 160 av de la Liberation, 74800 La Roche-sur-Foron. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par HERVE DUBOUCHET, autre.
Fiche d'identité de SCI DU MOLE
INSEE- Dénomination
- SCI DU MOLE
- SIREN
- 383 181 880
- SIRET (siège)
- 383 181 880 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR10383181880Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 181 880
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 841,72 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 21 octobre 1991
- Siège social
- 160 AV DE LA LIBERATION, 74800, LA ROCHE-SUR-FORON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU MOLE
ACQUISITION ET GESTION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.
Finances de SCI DU MOLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU MOLE
INSEEÉtablissements de SCI DU MOLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74800 LA ROCHE-SUR-FORONSiègeActif
383 181 880 00022 · ouvert le 21 octobre 1991 · NAF 6820A
- 74800 LA ROCHE-SUR-FORONFermé
383 181 880 00014 · ouvert le 13 septembre 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DU MOLE
INPIComptes annuels de SCI DU MOLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU MOLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU MOLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU MOLE. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 17 novembre 2025 · N° 24/02113
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 14 janvier 2025 · N° 24/01404
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU MOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU MOLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- création
Date d'effet : 21 octobre 1991
Questions fréquentes sur SCI DU MOLE
Quel est le numéro SIREN de SCI DU MOLE ?
Le numéro SIREN de SCI DU MOLE est 383 181 880. Le SIRET de son siège social est 383 181 880 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10383181880.
Qui dirige SCI DU MOLE ?
SCI DU MOLE est dirigée par HERVE DUBOUCHET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU MOLE ?
Le siège social de SCI DU MOLE est situé 160 av de la Liberation, 74800 La Roche-sur-Foron.
SCI DU MOLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU MOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU MOLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MOLE.
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