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SCI DU NOYER

Active
Siren839 279 700SCI39100 CHAMPVANSCréée le 30 avril 2018

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions20 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 839 279 700, SCI DU NOYER est une SCI créée le 30 avril 2018. Elle est domiciliée 5 Imp du Noyer, 39100 Champvans. SCI DU NOYER relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par QUENTIN HURTARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU NOYER

Dénomination
SCI DU NOYER
SIREN
839 279 700
SIRET (siège)
839 279 700 00026
N° TVA intracommunautaire
FR24839279700Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 839 279 700
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
30 avril 2018
Siège social
5 IMP DU NOYER, 39100, CHAMPVANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU NOYER

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Finances de SCI DU NOYER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU NOYER

QH

QUENTIN HURTARD

Gérant

Depuis la création (30 avril 2018) · 8 ans

FP

FRANCINE PICARD

Autre

Depuis la création (30 avril 2018) · 8 ans

Anciens dirigeants (1)

PH

Patrice, Georges, Pierre HURTARD

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de avril 2018 à octobre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU NOYER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39100 CHAMPVANSSiègeActif

    839 279 700 00026 · ouvert le 12 septembre 2023 · NAF 6820B

  • 21130 AUXONNEFermé

    839 279 700 00018 · ouvert le 10 avril 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU NOYER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 30 avril 2018

  • Acte

Conformité de SCI DU NOYER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU NOYER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU NOYER. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU NOYER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU NOYER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    HURTARD Quentin nom d'usage : HURTARD devient gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-04-30 · Début d'activité : 2018-04-10

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 2018

Questions fréquentes sur SCI DU NOYER

Quel est le numéro SIREN de SCI DU NOYER ?

Le numéro SIREN de SCI DU NOYER est 839 279 700. Le SIRET de son siège social est 839 279 700 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24839279700.

Qui dirige SCI DU NOYER ?

SCI DU NOYER est dirigée par QUENTIN HURTARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU NOYER ?

Le siège social de SCI DU NOYER est situé 5 Imp du Noyer, 39100 Champvans.

SCI DU NOYER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU NOYER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU NOYER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU NOYER.

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