SCI DU PELICAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 438 947 467, SCI DU PELICAN est une SCI créée le 20 août 2001. Elle est domiciliée 40 Barnouil Ouest, 33720 Illats. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FREDERIQUE ALARY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DU PELICAN
INSEE- Dénomination
- SCI DU PELICAN
- SIREN
- 438 947 467
- SIRET (siège)
- 438 947 467 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR95438947467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 947 467
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 526 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 août 2001
- Siège social
- 40 BARNOUIL OUEST, 33720, ILLATS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU PELICAN
L'acquisition la propriété la gestion l'administration l'exploitation la prise à bail
Finances de SCI DU PELICAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU PELICAN
INSEEÉtablissements de SCI DU PELICAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33720 ILLATSSiègeActif
438 947 467 00017 · ouvert le 01 août 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU PELICAN
INPIComptes annuels de SCI DU PELICAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PELICAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU PELICAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PELICAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU PELICAN. Elles s'échelonnent de 2002 à 2007. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 mai 2007 · N° 06-11.086
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 juin 2002 · N° 99-10.973
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU PELICAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU PELICAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 août 2001
Questions fréquentes sur SCI DU PELICAN
Quel est le numéro SIREN de SCI DU PELICAN ?
Le numéro SIREN de SCI DU PELICAN est 438 947 467. Le SIRET de son siège social est 438 947 467 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95438947467.
Qui dirige SCI DU PELICAN ?
SCI DU PELICAN est dirigée par FREDERIQUE ALARY, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DU PELICAN ?
Le siège social de SCI DU PELICAN est situé 40 Barnouil Ouest, 33720 Illats.
SCI DU PELICAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU PELICAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU PELICAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PELICAN.
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