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SCI DU PETIT MONARD

Active
Siren390 882 728SCI26200 MONTELIMARCréée le 03 mai 1993

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
64,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 390 882 728, SCI DU PETIT MONARD est une SCI créée le 3 mai 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Pl des Tilleuls, 26200 Montelimar. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-CLAUDE BRUNEL exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU PETIT MONARD

Dénomination
SCI DU PETIT MONARD
SIREN
390 882 728
SIRET (siège)
390 882 728 00020
N° TVA intracommunautaire
FR64390882728Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 882 728
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
64 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
03 mai 1993
Siège social
3 PL DES TILLEULS, 26200, MONTELIMAR
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU PETIT MONARD

PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLIOITATION, PAR BAIL OU LOCATION, DE TOUS IMMEUBLES BATIS ET NON BATIS.

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Finances de SCI DU PETIT MONARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU PETIT MONARD

JB

JEAN-CLAUDE BRUNEL

Autre

En poste depuis octobre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 octobre 2021

S

SERVIFORMES

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU PETIT MONARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26200 MONTELIMARSiègeActif

    390 882 728 00020 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 6820B

  • 26740 MONTBOUCHER-SUR-JABRONFermé

    390 882 728 00012 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU PETIT MONARD

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 03 mai 1993

  • Acte

Conformité de SCI DU PETIT MONARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PETIT MONARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PETIT MONARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PETIT MONARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU PETIT MONARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    BRUNEL Jean-Claude Henri Bernard Matie nom d'usage : BRUNEL n'est plus gérant. GOURJON Jean Charles Marie Maurice nom d'usage : GOURJON n'est plus gérant. GOURJON Pierre Fernand Paul nom d'usage : GOURJON devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 1993

Questions fréquentes sur SCI DU PETIT MONARD

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PETIT MONARD ?

Le numéro SIREN de SCI DU PETIT MONARD est 390 882 728. Le SIRET de son siège social est 390 882 728 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64390882728.

Qui dirige SCI DU PETIT MONARD ?

SCI DU PETIT MONARD est dirigée par JEAN-CLAUDE BRUNEL, autre. L'entreprise compte 13 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU PETIT MONARD ?

Le siège social de SCI DU PETIT MONARD est situé 3 Pl des Tilleuls, 26200 Montelimar.

SCI DU PETIT MONARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PETIT MONARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PETIT MONARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PETIT MONARD.