SCI DU PETIT PARIS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 304,9 €
SCI DU PETIT PARIS est une SCI immatriculée le 30 septembre 1988 sous le numéro SIREN 348 165 218. Elle est domiciliée 10 rue du Petit Paris Mme Maujean Martine, 57000 Metz. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). MARTINE PINCEMAILLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU PETIT PARIS
INSEE- Dénomination
- SCI DU PETIT PARIS
- SIREN
- 348 165 218
- SIRET (siège)
- 348 165 218 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR54348165218Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 348 165 218
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 30 septembre 1988
- Siège social
- 10 RUE DU PETIT PARIS MME MAUJEAN MARTINE, 57000, METZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU PETIT PARIS
ACQUISITION D'UN IMMEUBLE ET SA GESTION
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Finances de SCI DU PETIT PARIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEÉtablissements de SCI DU PETIT PARIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57000 METZSiègeActif
348 165 218 00010 · ouvert le 30 septembre 1988 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DU PETIT PARIS
INPIConformité de SCI DU PETIT PARIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PETIT PARIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU PETIT PARIS. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 4 Cabinet 1
Décision du 27 mars 2026 · N° 25/00203
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE MTT
Décision du 11 décembre 2025 · N° 23/04311
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU PETIT PARIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU PETIT PARIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 septembre 1988
Questions fréquentes sur SCI DU PETIT PARIS
Quel est le numéro SIREN de SCI DU PETIT PARIS ?
Le numéro SIREN de SCI DU PETIT PARIS est 348 165 218. Le SIRET de son siège social est 348 165 218 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54348165218.
Qui dirige SCI DU PETIT PARIS ?
SCI DU PETIT PARIS est dirigée par MARTINE PINCEMAILLE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DU PETIT PARIS ?
Le siège social de SCI DU PETIT PARIS est situé 10 rue du Petit Paris Mme Maujean Martine, 57000 Metz.
SCI DU PETIT PARIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU PETIT PARIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU PETIT PARIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PETIT PARIS.
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