SCI DU PETIT PUSSAY
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI DU PETIT PUSSAY est une SCI immatriculée le 27 avril 2000 sous le numéro SIREN 431 349 596. Le siège social de l'entreprise se trouve 118 rue Etienne Laurent, 91740 Pussay. SCI DU PETIT PUSSAY relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). BRUNO PASQUET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU PETIT PUSSAY
INSEE- Dénomination
- SCI DU PETIT PUSSAY
- SIREN
- 431 349 596
- SIRET (siège)
- 431 349 596 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR27431349596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 349 596
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 27 avril 2000
- Siège social
- 118 RUE ETIENNE LAURENT, 91740, PUSSAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU PETIT PUSSAY
Location de locaux
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Finances de SCI DU PETIT PUSSAY
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INSEEGESFI CONSEIL
Autre
Depuis la création (27 avril 2000) · 26 ans
Établissements de SCI DU PETIT PUSSAY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91740 PUSSAYSiègeActif
431 349 596 00012 · ouvert le 01 mai 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU PETIT PUSSAY
INPIConformité de SCI DU PETIT PUSSAY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PETIT PUSSAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PETIT PUSSAY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU PETIT PUSSAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU PETIT PUSSAY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 avril 2000
Questions fréquentes sur SCI DU PETIT PUSSAY
Quel est le numéro SIREN de SCI DU PETIT PUSSAY ?
Le numéro SIREN de SCI DU PETIT PUSSAY est 431 349 596. Le SIRET de son siège social est 431 349 596 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27431349596.
Qui dirige SCI DU PETIT PUSSAY ?
SCI DU PETIT PUSSAY est dirigée par BRUNO PASQUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU PETIT PUSSAY ?
Le siège social de SCI DU PETIT PUSSAY est situé 118 rue Etienne Laurent, 91740 Pussay.
SCI DU PETIT PUSSAY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU PETIT PUSSAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU PETIT PUSSAY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PETIT PUSSAY.
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