SCI DU PLOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 12,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU PLOT est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 juillet 1990, identifiée par le SIREN 378 758 833. Le siège social de l'entreprise se trouve 100 Che du Plot Chez Mr Grisal, 26150 Die. Son activité principale relève du code NAF 6820A. ALAIN REY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU PLOT
INSEE- Dénomination
- SCI DU PLOT
- SIREN
- 378 758 833
- SIRET (siège)
- 378 758 833 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR81378758833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 758 833
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 12 195,92 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 31 juillet 1990
- Siège social
- 100 CHE DU PLOT CHEZ MR GRISAL, 26150, DIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU PLOT
Acquisition administration et exploitation de tous immeubles et toutes opérations mobilières immobilières et financières.
Finances de SCI DU PLOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU PLOT
INSEEÉtablissements de SCI DU PLOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26150 DIESiègeActif
378 758 833 00016 · ouvert le 20 juin 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DU PLOT
INPIComptes annuels de SCI DU PLOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PLOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU PLOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PLOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU PLOT. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 4 -JAF4
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/04160
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre
Décision du 28 juin 2022 · N° 20/02165
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 03 mai 2022 · N° 21/03568
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 novembre 2000 · N° 98-43.640
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU PLOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU PLOT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
REY Alain Louis nom d'usage : REY devient gérant. GRISAL Joel nom d'usage : GRISAL n'est plus gérant
- création
Date d'effet : 31 juillet 1990
Questions fréquentes sur SCI DU PLOT
Quel est le numéro SIREN de SCI DU PLOT ?
Le numéro SIREN de SCI DU PLOT est 378 758 833. Le SIRET de son siège social est 378 758 833 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81378758833.
Qui dirige SCI DU PLOT ?
SCI DU PLOT est dirigée par ALAIN REY, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU PLOT ?
Le siège social de SCI DU PLOT est situé 100 Che du Plot Chez Mr Grisal, 26150 Die.
SCI DU PLOT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU PLOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU PLOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PLOT.
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