SCI DU PONT DE L'EPEE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 282 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU PONT DE L'EPEE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juin 2005, identifiée par le SIREN 482 775 574. Son siège social est situé 20 rue des Riziers, 39300 Cize. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JOSIANE BARON, autre.
Fiche d'identité de SCI DU PONT DE L'EPEE
INSEE- Dénomination
- SCI DU PONT DE L'EPEE
- SIREN
- 482 775 574
- SIRET (siège)
- 482 775 574 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR43482775574Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 482 775 574
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 282 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 juin 2005
- Siège social
- 20 RUE DES RIZIERS, 39300, CIZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU PONT DE L'EPEE
ACQUISITION, GESTION IMMEUBLES
Finances de SCI DU PONT DE L'EPEE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU PONT DE L'EPEE
INSEEÉtablissements de SCI DU PONT DE L'EPEE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39300 CIZESiègeActif
482 775 574 00015 · ouvert le 25 octobre 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU PONT DE L'EPEE
INPIComptes annuels de SCI DU PONT DE L'EPEE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PONT DE L'EPEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU PONT DE L'EPEE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PONT DE L'EPEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PONT DE L'EPEE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU PONT DE L'EPEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU PONT DE L'EPEE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 juin 2005
Questions fréquentes sur SCI DU PONT DE L'EPEE
Quel est le numéro SIREN de SCI DU PONT DE L'EPEE ?
Le numéro SIREN de SCI DU PONT DE L'EPEE est 482 775 574. Le SIRET de son siège social est 482 775 574 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43482775574.
Qui dirige SCI DU PONT DE L'EPEE ?
SCI DU PONT DE L'EPEE est dirigée par JOSIANE BARON, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU PONT DE L'EPEE ?
Le siège social de SCI DU PONT DE L'EPEE est situé 20 rue des Riziers, 39300 Cize.
SCI DU PONT DE L'EPEE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU PONT DE L'EPEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU PONT DE L'EPEE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PONT DE L'EPEE.
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