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SCI DU PUITS

Active
Siren433 860 996SCI57350 STIRING-WENDELCréée le 16 novembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions107 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 433 860 996, SCI DU PUITS est une SCI créée le 16 novembre 2000. Elle est domiciliée 21 rue de l'Arbed Monsieur Zenier Michel, 57350 Stiring-Wendel. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. PASCAL ZENIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU PUITS

Dénomination
SCI DU PUITS
SIREN
433 860 996
SIRET (siège)
433 860 996 00019
N° TVA intracommunautaire
FR43433860996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 860 996
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 août 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 novembre 2000
Siège social
21 RUE DE L'ARBED MONSIEUR ZENIER MICHEL, 57350, STIRING-WENDEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU PUITS

Acquisition, exploitation par bail, location ou autrement des biens et droits immobiliers quelconques, gestion desdits biens, leur mise en valeur

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU PUITS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU PUITS

LD

LILIANE DIEFENTHAL

Associé indéfiniment responsable

PZ

PASCAL ZENIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 mai 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU PUITS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57350 STIRING-WENDELSiègeActif

    433 860 996 00019 · ouvert le 23 octobre 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU PUITS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 novembre 2000

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI DU PUITS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PUITS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU PUITS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PUITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

107 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU PUITS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PUITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU PUITS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES

    Gérant : ZENIER Pascal

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 2000

Questions fréquentes sur SCI DU PUITS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PUITS ?

Le numéro SIREN de SCI DU PUITS est 433 860 996. Le SIRET de son siège social est 433 860 996 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43433860996.

Qui dirige SCI DU PUITS ?

SCI DU PUITS est dirigée par PASCAL ZENIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU PUITS ?

Le siège social de SCI DU PUITS est situé 21 rue de l'Arbed Monsieur Zenier Michel, 57350 Stiring-Wendel.

SCI DU PUITS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PUITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PUITS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PUITS.

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