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SCI DU PUITS

Active
Siren504 773 920654039290 OFFLANGESCréée le 17 juin 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions107 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 504 773 920, SCI DU PUITS est une 6540 créée le 17 juin 2008. Son siège social est situé 22 rue du Colosse Remond, 39290 Offlanges. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CEDRIC GUELLE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU PUITS

Dénomination
SCI DU PUITS
SIREN
504 773 920
SIRET (siège)
504 773 920 00013
N° TVA intracommunautaire
FR64504773920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 773 920
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 juin 2008
Siège social
22 RUE DU COLOSSE REMOND, 39290, OFFLANGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU PUITS

Acquisition, vente et gestion d'immeuble

Finances de SCI DU PUITS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU PUITS

CG

CEDRIC GUELLE

Autre

Depuis la création (17 juin 2008) · 18 ans

JG

JEAN-MARIE GUELLE

Autre

Depuis la création (17 juin 2008) · 18 ans

MG

MELANIE GUELLE

Autre

Depuis la création (17 juin 2008) · 18 ans

MG

MAXIME GUELLE

Autre

Depuis la création (17 juin 2008) · 18 ans

MJ

MARIE-JOSE JOLIAT

Autre

Depuis la création (17 juin 2008) · 18 ans

Établissements de SCI DU PUITS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39290 OFFLANGESSiègeActif

    504 773 920 00013 · ouvert le 15 mai 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU PUITS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 août 2013

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU PUITS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PUITS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU PUITS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PUITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

107 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU PUITS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PUITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU PUITS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-06-17 · Début d'activité : 2008-05-15

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 2008

Questions fréquentes sur SCI DU PUITS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PUITS ?

Le numéro SIREN de SCI DU PUITS est 504 773 920. Le SIRET de son siège social est 504 773 920 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64504773920.

Qui dirige SCI DU PUITS ?

SCI DU PUITS est dirigée par CEDRIC GUELLE, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU PUITS ?

Le siège social de SCI DU PUITS est situé 22 rue du Colosse Remond, 39290 Offlanges.

SCI DU PUITS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PUITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PUITS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PUITS.

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