SCI DU QUERCUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
SCI DU QUERCUS est une SCI immatriculée le 17 décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 174 902. Son siège social est situé 150 rue du Maix Devant Mr Lagarde Daniel, 88460 La Baffe. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par JEAN-DANIEL BOXBERGER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DU QUERCUS
INSEE- Dénomination
- SCI DU QUERCUS
- SIREN
- 440 174 902
- SIRET (siège)
- 440 174 902 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR86440174902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 174 902
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 17 décembre 2001
- Siège social
- 150 RUE DU MAIX DEVANT MR LAGARDE DANIEL, 88460, LA BAFFE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU QUERCUS
L'acquisition de biens immobiliers, la propriete, la gestion, l'administration et la disposition de biens dont elle pourrait devenir proprietaire par la suite, par voie d'acquisition, echange, apport ou autrement ...
Finances de SCI DU QUERCUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU QUERCUS
INSEEÉtablissements de SCI DU QUERCUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88460 LA BAFFESiègeActif
440 174 902 00013 · ouvert le 28 novembre 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DU QUERCUS
INPIComptes annuels de SCI DU QUERCUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU QUERCUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU QUERCUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU QUERCUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU QUERCUS. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, jEX DROIT COMMUN
Décision du 28 mai 2024 · N° 24/02905
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU QUERCUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU QUERCUS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 décembre 2001
Questions fréquentes sur SCI DU QUERCUS
Quel est le numéro SIREN de SCI DU QUERCUS ?
Le numéro SIREN de SCI DU QUERCUS est 440 174 902. Le SIRET de son siège social est 440 174 902 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86440174902.
Qui dirige SCI DU QUERCUS ?
SCI DU QUERCUS est dirigée par JEAN-DANIEL BOXBERGER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU QUERCUS ?
Le siège social de SCI DU QUERCUS est situé 150 rue du Maix Devant Mr Lagarde Daniel, 88460 La Baffe.
SCI DU QUERCUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU QUERCUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU QUERCUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU QUERCUS.
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