SCI DU ROSEMONT
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 152,45 €
SCI DU ROSEMONT est une SCI immatriculée le 17 février 1994 sous le numéro SIREN 394 082 598. Son siège social est situé 2 Rte du Rosemont, 90200 Vescemont. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ALAIN FENDELER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU ROSEMONT
INSEE- Dénomination
- SCI DU ROSEMONT
- SIREN
- 394 082 598
- SIRET (siège)
- 394 082 598 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR69394082598Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 082 598
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 17 février 1994
- Siège social
- 2 RTE DU ROSEMONT, 90200, VESCEMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU ROSEMONT
achat, prise A bail avec ou sans promesse de vente de tous immeubles bâtis ou non bâtis
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI DU ROSEMONT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU ROSEMONT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 février 1994) · 32 ans
Établissements de SCI DU ROSEMONT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90200 VESCEMONTSiègeActif
394 082 598 00019 · ouvert le 02 février 1994 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU ROSEMONT
INPIConformité de SCI DU ROSEMONT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU ROSEMONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU ROSEMONT. Elle date de 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 juin 1995 · N° 94-41.228
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU ROSEMONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU ROSEMONT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 février 1994
Questions fréquentes sur SCI DU ROSEMONT
Quel est le numéro SIREN de SCI DU ROSEMONT ?
Le numéro SIREN de SCI DU ROSEMONT est 394 082 598. Le SIRET de son siège social est 394 082 598 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69394082598.
Qui dirige SCI DU ROSEMONT ?
SCI DU ROSEMONT est dirigée par ALAIN FENDELER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU ROSEMONT ?
Le siège social de SCI DU ROSEMONT est situé 2 Rte du Rosemont, 90200 Vescemont.
SCI DU ROSEMONT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU ROSEMONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU ROSEMONT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU ROSEMONT.
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