SCI DU SAPIN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 762,24 €
SCI DU SAPIN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 janvier 1992, identifiée par le SIREN 384 241 659. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Imp Montclair, 42460 Cuinzier. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ALAIN LACOTTE, gérant.
Fiche d'identité de SCI DU SAPIN
INSEE- Dénomination
- SCI DU SAPIN
- SIREN
- 384 241 659
- SIRET (siège)
- 384 241 659 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR75384241659Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 241 659
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,24 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 27 janvier 1992
- Siège social
- 11 IMP MONTCLAIR, 42460, CUINZIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU SAPIN
Acquisition, aménagement et location de tous immeubles, locaux industriels ou commerciaux, appartements, villas, propriétés baties ou non baties......
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Finances de SCI DU SAPIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU SAPIN
INSEEÉtablissements de SCI DU SAPIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42460 CUINZIERSiègeActif
384 241 659 00026 · ouvert le 15 décembre 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU SAPIN
INPIConformité de SCI DU SAPIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU SAPIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU SAPIN. Elles s'échelonnent de 2000 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 15 mai 2025 · N° 22/01576
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jex
Décision du 04 avril 2025 · N° 25/00025
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3 A
Décision du 22 janvier 2024 · N° 22/02101
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 17 octobre 2023 · N° 21/02522
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 04 octobre 2000 · N° 97-21.081
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU SAPIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU SAPIN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne
- création
Date d'effet : 27 janvier 1992
Questions fréquentes sur SCI DU SAPIN
Quel est le numéro SIREN de SCI DU SAPIN ?
Le numéro SIREN de SCI DU SAPIN est 384 241 659. Le SIRET de son siège social est 384 241 659 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75384241659.
Qui dirige SCI DU SAPIN ?
SCI DU SAPIN est dirigée par ALAIN LACOTTE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU SAPIN ?
Le siège social de SCI DU SAPIN est situé 11 Imp Montclair, 42460 Cuinzier.
SCI DU SAPIN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU SAPIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU SAPIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU SAPIN.
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