SCI DU SEMNOZ
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 320 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 443 457 320, SCI DU SEMNOZ est une SCI créée le 26 septembre 2002. Son siège social est situé 342 rue de Briselance, 45200 Amilly. SCI DU SEMNOZ relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FREDERIC MOJARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU SEMNOZ
INSEE- Dénomination
- SCI DU SEMNOZ
- SIREN
- 443 457 320
- SIRET (siège)
- 443 457 320 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR94443457320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 457 320
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 320 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 26 septembre 2002
- Siège social
- 342 RUE DE BRISELANCE, 45200, AMILLY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU SEMNOZ
L'acquisition, la propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles
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Finances de SCI DU SEMNOZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU SEMNOZ
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2013 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2013
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU SEMNOZ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45200 AMILLYSiègeActif
443 457 320 00010 · ouvert le 04 septembre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU SEMNOZ
INPIConformité de SCI DU SEMNOZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU SEMNOZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU SEMNOZ n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU SEMNOZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU SEMNOZ
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOJARD Frédéric
- création
Date d'effet : 26 septembre 2002
Questions fréquentes sur SCI DU SEMNOZ
Quel est le numéro SIREN de SCI DU SEMNOZ ?
Le numéro SIREN de SCI DU SEMNOZ est 443 457 320. Le SIRET de son siège social est 443 457 320 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94443457320.
Qui dirige SCI DU SEMNOZ ?
SCI DU SEMNOZ est dirigée par FREDERIC MOJARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU SEMNOZ ?
Le siège social de SCI DU SEMNOZ est situé 342 rue de Briselance, 45200 Amilly.
SCI DU SEMNOZ est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU SEMNOZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU SEMNOZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU SEMNOZ.
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