CheckersProcédures

SCI DU TEMPLE

Active
Siren440 731 966Société civile76190 LES HAUTS-DE-CAUXCréée le 05 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions138 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU TEMPLE est une société civile immatriculée le 5 février 2002 sous le numéro SIREN 440 731 966. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 ALL DU TEMPLE Autretot, 76190 Les Hauts-de-Caux. Son activité principale relève du code NAF 6820A. HAROLD DUCHESNE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU TEMPLE

Dénomination
SCI DU TEMPLE
SIREN
440 731 966
SIRET (siège)
440 731 966 00014
N° TVA intracommunautaire
FR65440731966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 731 966
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 février 2002
Siège social
30 ALL DU TEMPLE Autretot, 76190, LES HAUTS-DE-CAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU TEMPLE

Location de logements

Finances de SCI DU TEMPLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU TEMPLE

HD

HAROLD DUCHESNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 octobre 2022

LT

LORENA TUNA

Gérant

En poste depuis octobre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 octobre 2022

P

PARTITION BOIS

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 octobre 2022

Anciens dirigeants (2)

AR

Alexandre, Michel, Daniel RASELLI

Gérant · de octobre 2022 à octobre 2025

DD

Dominique, Alain, Claude DUCHESNE

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de novembre 2018 à octobre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU TEMPLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76190 LES HAUTS-DE-CAUXSiègeActif

    440 731 966 00014 · ouvert le 25 décembre 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU TEMPLE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 28 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 05 février 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU TEMPLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU TEMPLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU TEMPLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TEMPLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

138 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU TEMPLE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU TEMPLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU TEMPLE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUCHESNE Harold, Jean, Charles ; Gérant : TUNA-MAIO Lorena

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUCHESNE Harold, Jean, Charles ; Gérant : TUNA-MAIO Lorena ; Gérant : RASELLI Alexandre, Michel, Daniel ; Associé indéfiniment responsable : PARTITION BOIS

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUCHESNE Dominique, Alain, Claude

  1. création

    Date d'effet : 05 février 2002

Questions fréquentes sur SCI DU TEMPLE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU TEMPLE ?

Le numéro SIREN de SCI DU TEMPLE est 440 731 966. Le SIRET de son siège social est 440 731 966 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65440731966.

Qui dirige SCI DU TEMPLE ?

SCI DU TEMPLE est dirigée par HAROLD DUCHESNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU TEMPLE ?

Le siège social de SCI DU TEMPLE est situé 30 ALL DU TEMPLE Autretot, 76190 Les Hauts-de-Caux.

SCI DU TEMPLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU TEMPLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU TEMPLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TEMPLE.

Entreprises similaires

Même activité à Les Hauts-de-Caux

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Entreprises à Les Hauts-de-Caux

Toutes les entreprises à Les Hauts-de-Caux