SCI DU TEMPS PASSE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 200 €
SCI DU TEMPS PASSE est une SCI immatriculée le 27 février 2002 sous le numéro SIREN 441 016 961. Son siège social est situé 101 Chs de l'Avant Pays, 62170 Saint-Josse. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par ALBAN COSYN, gérant.
Fiche d'identité de SCI DU TEMPS PASSE
INSEE- Dénomination
- SCI DU TEMPS PASSE
- SIREN
- 441 016 961
- SIRET (siège)
- 441 016 961 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR92441016961Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 016 961
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 27 février 2002
- Siège social
- 101 CHS DE L'AVANT PAYS, 62170, SAINT-JOSSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU TEMPS PASSE
L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtisou non bâtis...
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Finances de SCI DU TEMPS PASSE
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INSEEÉtablissements de SCI DU TEMPS PASSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62170 SAINT-JOSSESiègeActif
441 016 961 00019 · ouvert le 20 février 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DU TEMPS PASSE
INPIConformité de SCI DU TEMPS PASSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TEMPS PASSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU TEMPS PASSE. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 06 juillet 2023 · N° 23/00309
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU TEMPS PASSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU TEMPS PASSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 février 2002
Questions fréquentes sur SCI DU TEMPS PASSE
Quel est le numéro SIREN de SCI DU TEMPS PASSE ?
Le numéro SIREN de SCI DU TEMPS PASSE est 441 016 961. Le SIRET de son siège social est 441 016 961 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92441016961.
Qui dirige SCI DU TEMPS PASSE ?
SCI DU TEMPS PASSE est dirigée par ALBAN COSYN, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DU TEMPS PASSE ?
Le siège social de SCI DU TEMPS PASSE est situé 101 Chs de l'Avant Pays, 62170 Saint-Josse.
SCI DU TEMPS PASSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU TEMPS PASSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU TEMPS PASSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TEMPS PASSE.
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