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SCI DU TERROIR

Active
Siren327 109 518SCI31230 L'Isle-en-DodonCréée le 08 juin 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions50 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

SCI DU TERROIR est une SCI immatriculée le 8 juin 1990 sous le numéro SIREN 327 109 518. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 RUE 34 Rue Saint-Adrien, 31230 L'Isle-en-Dodon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MICHEL DUFAUR exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU TERROIR

Dénomination
SCI DU TERROIR
SIREN
327 109 518
SIRET (siège)
327 109 518 00016
N° TVA intracommunautaire
FR33327109518Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 109 518
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 juin 1990
Siège social
34 RUE 34 Rue Saint-Adrien, 31230, L'Isle-en-Dodon
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU TERROIR

La gestion, l'entretien, la mise en valeur par tous moyens, et généralement l'exploitation par bail, location en bloc ou fractionnée ou autrement d'immeubles que la société se propose d'acquérir.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU TERROIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU TERROIR

OD

OLIVIER DUFAUR

Associé indéfiniment responsable

MD

MICHEL DUFAUR

Gérant

PD

PAUL DUFAUR

Gérant et associé indéfiniment responsable

MD

MARION DUFAUR

Associé indéfiniment responsable

JD

JULIE DUFAUR

Associé indéfiniment responsable

CN

Charles-Edouard NAVARRO DUFAUR

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI DU TERROIR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31230 L'Isle-en-DodonSiègeActif

    327 109 518 00016 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 6820B

  • 31140 SAINT-ALBANFermé

    327 109 518 00024 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU TERROIR

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 août 2021

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 25 juillet 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU TERROIR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU TERROIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU TERROIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TERROIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

50 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU TERROIR. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU TERROIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU TERROIR

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    DUFAUR Michel nom d'usage : DUFAUR devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 08 juin 1990

Questions fréquentes sur SCI DU TERROIR

Quel est le numéro SIREN de SCI DU TERROIR ?

Le numéro SIREN de SCI DU TERROIR est 327 109 518. Le SIRET de son siège social est 327 109 518 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33327109518.

Qui dirige SCI DU TERROIR ?

SCI DU TERROIR est dirigée par MICHEL DUFAUR, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU TERROIR ?

Le siège social de SCI DU TERROIR est situé 34 RUE 34 Rue Saint-Adrien, 31230 L'Isle-en-Dodon.

SCI DU TERROIR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU TERROIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU TERROIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TERROIR.

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