SCI DU TROUROUSSEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 914,69 €
SCI DU TROUROUSSEL est une SCI immatriculée le 31 octobre 1984 sous le numéro SIREN 330 907 940. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Voie du Marche, 21260 Selongey. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN LEGUAY, gérant.
Fiche d'identité de SCI DU TROUROUSSEL
INSEE- Dénomination
- SCI DU TROUROUSSEL
- SIREN
- 330 907 940
- SIRET (siège)
- 330 907 940 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR30330907940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 907 940
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 914,69 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 31 octobre 1984
- Siège social
- 12 VOIE DU MARCHE, 21260, SELONGEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU TROUROUSSEL
ACQUISITION D'UN TERRAIN SIS A SELONGEY : LA FIN, VIABILITE DE CE TER- RAIN EN VUE DE LA CONSTITUTION D'UN LOTISSEMENT REALISATION ET FINANCE- MENT DE TOUS TRAVAUX NECESSAIRES A LA VIABILISATION, ATTRIBUTION PAR LOTS DUDIT TERRAIN ET VENTE DE LOTS NON CONSTRUCTIBLES
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Finances de SCI DU TROUROUSSEL
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INSEEÉtablissements de SCI DU TROUROUSSEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21260 SELONGEYSiègeActif
330 907 940 00010 · ouvert le 20 avril 1984 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU TROUROUSSEL
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI DU TROUROUSSEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TROUROUSSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU TROUROUSSEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU TROUROUSSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU TROUROUSSEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 octobre 1984
Questions fréquentes sur SCI DU TROUROUSSEL
Quel est le numéro SIREN de SCI DU TROUROUSSEL ?
Le numéro SIREN de SCI DU TROUROUSSEL est 330 907 940. Le SIRET de son siège social est 330 907 940 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30330907940.
Qui dirige SCI DU TROUROUSSEL ?
SCI DU TROUROUSSEL est dirigée par JEAN LEGUAY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU TROUROUSSEL ?
Le siège social de SCI DU TROUROUSSEL est situé 12 Voie du Marche, 21260 Selongey.
SCI DU TROUROUSSEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU TROUROUSSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU TROUROUSSEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TROUROUSSEL.
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