Checkers

SCI DU TROUROUSSEL

Active
Siren330 907 940SCI21260 SELONGEYCréée le 31 octobre 1984

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
914,69 €

SCI DU TROUROUSSEL est une SCI immatriculée le 31 octobre 1984 sous le numéro SIREN 330 907 940. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Voie du Marche, 21260 Selongey. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN LEGUAY, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU TROUROUSSEL

Dénomination
SCI DU TROUROUSSEL
SIREN
330 907 940
SIRET (siège)
330 907 940 00010
N° TVA intracommunautaire
FR30330907940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 907 940
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
914,69 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
31 octobre 1984
Siège social
12 VOIE DU MARCHE, 21260, SELONGEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU TROUROUSSEL

ACQUISITION D'UN TERRAIN SIS A SELONGEY : LA FIN, VIABILITE DE CE TER- RAIN EN VUE DE LA CONSTITUTION D'UN LOTISSEMENT REALISATION ET FINANCE- MENT DE TOUS TRAVAUX NECESSAIRES A LA VIABILISATION, ATTRIBUTION PAR LOTS DUDIT TERRAIN ET VENTE DE LOTS NON CONSTRUCTIBLES

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU TROUROUSSEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU TROUROUSSEL

JL

JEAN LEGUAY

Gérant

Depuis la création (31 octobre 1984) · 42 ans

PM

PHILIPPE MICHAUD

Gérant

Depuis la création (31 octobre 1984) · 42 ans

Établissements de SCI DU TROUROUSSEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21260 SELONGEYSiègeActif

    330 907 940 00010 · ouvert le 20 avril 1984 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU TROUROUSSEL

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI DU TROUROUSSEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TROUROUSSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU TROUROUSSEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU TROUROUSSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU TROUROUSSEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 1984

Questions fréquentes sur SCI DU TROUROUSSEL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU TROUROUSSEL ?

Le numéro SIREN de SCI DU TROUROUSSEL est 330 907 940. Le SIRET de son siège social est 330 907 940 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30330907940.

Qui dirige SCI DU TROUROUSSEL ?

SCI DU TROUROUSSEL est dirigée par JEAN LEGUAY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU TROUROUSSEL ?

Le siège social de SCI DU TROUROUSSEL est situé 12 Voie du Marche, 21260 Selongey.

SCI DU TROUROUSSEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU TROUROUSSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU TROUROUSSEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TROUROUSSEL.