SCI DU TUC
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 57,2 k€
SCI DU TUC est une SCI immatriculée le 24 février 1988 sous le numéro SIREN 343 878 716. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Tuc Sud, 82200 Moissac. SCI DU TUC relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par ALAIN MOTHES, gérant.
Fiche d'identité de SCI DU TUC
INSEE- Dénomination
- SCI DU TUC
- SIREN
- 343 878 716
- SIRET (siège)
- 343 878 716 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR32343878716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 343 878 716
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 57 168,38 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 24 février 1988
- Siège social
- LE TUC SUD, 82200, MOISSAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU TUC
LA PROPRIETE, LA CONSTRUCTION, L'ADMINISTRATION, LA GESTION PAR BAIL OU LOCATION DE TOUT BIENS IMMOBILIERS QUI SERONT APPORTES A LA SOCIETE OU ACQUIS PAR ELLE AU COURS DE LA VIE SOCIALE.
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Finances de SCI DU TUC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU TUC
INSEEÉtablissements de SCI DU TUC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82200 MOISSACSiègeActif
343 878 716 00012 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DU TUC
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI DU TUC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU TUC. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, droit commun
Décision du 16 décembre 2025 · N° 23/00936
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 24 mai 2023 · N° 22/02498
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 02 juillet 1991 · N° 91-10.751
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU TUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU TUC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 février 1988
Questions fréquentes sur SCI DU TUC
Quel est le numéro SIREN de SCI DU TUC ?
Le numéro SIREN de SCI DU TUC est 343 878 716. Le SIRET de son siège social est 343 878 716 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32343878716.
Qui dirige SCI DU TUC ?
SCI DU TUC est dirigée par ALAIN MOTHES, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DU TUC ?
Le siège social de SCI DU TUC est situé Le Tuc Sud, 82200 Moissac.
SCI DU TUC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU TUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU TUC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TUC.
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