SCI DU TUMULUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 543 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 478 867 989, SCI DU TUMULUS est une SCI créée le 1er octobre 2004. Elle est domiciliée Chateau de la Verpillere, 42470 Lay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN DE COUESPEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU TUMULUS
INSEE- Dénomination
- SCI DU TUMULUS
- SIREN
- 478 867 989
- SIRET (siège)
- 478 867 989 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR29478867989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 867 989
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 542 900 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 octobre 2004
- Siège social
- CHATEAU DE LA VERPILLERE, 42470, LAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU TUMULUS
Acquisition, administration et location de tous biens et droits immobiliers
Finances de SCI DU TUMULUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU TUMULUS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI DU TUMULUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42470 LAYSiègeActif
478 867 989 00012 · ouvert le 13 mai 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU TUMULUS
INPIComptes annuels de SCI DU TUMULUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU TUMULUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU TUMULUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TUMULUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU TUMULUS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU TUMULUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU TUMULUS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
Gérant : DE COUESPEL Amaury Joseph Marie Hubert modification le 26 Juin 2013
- création
Date d'effet : 01 octobre 2004
Questions fréquentes sur SCI DU TUMULUS
Quel est le numéro SIREN de SCI DU TUMULUS ?
Le numéro SIREN de SCI DU TUMULUS est 478 867 989. Le SIRET de son siège social est 478 867 989 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29478867989.
Qui dirige SCI DU TUMULUS ?
SCI DU TUMULUS est dirigée par JEAN DE COUESPEL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI DU TUMULUS ?
Le siège social de SCI DU TUMULUS est situé Chateau de la Verpillere, 42470 Lay.
SCI DU TUMULUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU TUMULUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU TUMULUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TUMULUS.
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