SCI DUHAMEL CHARITE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,7 M€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 478 867 955, SCI DUHAMEL CHARITE est une SCI créée le 1er octobre 2004. Elle est domiciliée Chateau de la Verpillere, 42470 Lay. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN DE COUESPEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DUHAMEL CHARITE
INSEE- Dénomination
- SCI DUHAMEL CHARITE
- SIREN
- 478 867 955
- SIRET (siège)
- 478 867 955 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR24478867955Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 867 955
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 700 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 octobre 2004
- Siège social
- CHATEAU DE LA VERPILLERE, 42470, LAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DUHAMEL CHARITE
Acquisition, administration et location de tous biens et droits immobiliers
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Finances de SCI DUHAMEL CHARITE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DUHAMEL CHARITE
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 septembre 2015
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 septembre 2015
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 septembre 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DUHAMEL CHARITE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42470 LAYSiègeActif
478 867 955 00013 · ouvert le 13 mai 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DUHAMEL CHARITE
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DUHAMEL CHARITE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUHAMEL CHARITE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DUHAMEL CHARITE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUHAMEL CHARITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DUHAMEL CHARITE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DUHAMEL CHARITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DUHAMEL CHARITE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2004
Questions fréquentes sur SCI DUHAMEL CHARITE
Quel est le numéro SIREN de SCI DUHAMEL CHARITE ?
Le numéro SIREN de SCI DUHAMEL CHARITE est 478 867 955. Le SIRET de son siège social est 478 867 955 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24478867955.
Qui dirige SCI DUHAMEL CHARITE ?
SCI DUHAMEL CHARITE est dirigée par JEAN DE COUESPEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DUHAMEL CHARITE ?
Le siège social de SCI DUHAMEL CHARITE est situé Chateau de la Verpillere, 42470 Lay.
SCI DUHAMEL CHARITE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DUHAMEL CHARITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DUHAMEL CHARITE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUHAMEL CHARITE.
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