SCI DU VIGNIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 494 269 889, SCI DU VIGNIER est une SCI créée le 20 février 2007. Elle est domiciliée 15 Che du Vignier, 38690 Biol. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PATRICE CLAVEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU VIGNIER
INSEE- Dénomination
- SCI DU VIGNIER
- SIREN
- 494 269 889
- SIRET (siège)
- 494 269 889 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR70494269889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 269 889
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 février 2007
- Siège social
- 15 CHE DU VIGNIER, 38690, BIOL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU VIGNIER
Acquisition, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles.
Finances de SCI DU VIGNIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU VIGNIER
INSEEÉtablissements de SCI DU VIGNIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38690 BIOLSiègeActif
494 269 889 00015 · ouvert le 20 janvier 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU VIGNIER
INPIComptes annuels de SCI DU VIGNIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU VIGNIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU VIGNIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU VIGNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU VIGNIER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU VIGNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU VIGNIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 février 2007
Questions fréquentes sur SCI DU VIGNIER
Quel est le numéro SIREN de SCI DU VIGNIER ?
Le numéro SIREN de SCI DU VIGNIER est 494 269 889. Le SIRET de son siège social est 494 269 889 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70494269889.
Qui dirige SCI DU VIGNIER ?
SCI DU VIGNIER est dirigée par PATRICE CLAVEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU VIGNIER ?
Le siège social de SCI DU VIGNIER est situé 15 Che du Vignier, 38690 Biol.
SCI DU VIGNIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU VIGNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU VIGNIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU VIGNIER.
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