SCI DU ZODIAQUE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 152 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 441 835 972, SCI DU ZODIAQUE est une SCI créée le 23 avril 2002. Elle est domiciliée Che Col de Mellet, 13430 Eyguieres. SCI DU ZODIAQUE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par GERARD LANTOINE, gérant.
Fiche d'identité de SCI DU ZODIAQUE
INSEE- Dénomination
- SCI DU ZODIAQUE
- SIREN
- 441 835 972
- SIRET (siège)
- 441 835 972 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR18441835972Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 835 972
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 23 avril 2002
- Siège social
- CHE COL DE MELLET, 13430, EYGUIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU ZODIAQUE
ACQUISITION ADMINISTRATION EXPLOITATION D'IMMEUBLES
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Finances de SCI DU ZODIAQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU ZODIAQUE
INSEEÉtablissements de SCI DU ZODIAQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13430 EYGUIERESSiègeActif
441 835 972 00015 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DU ZODIAQUE
INPIConformité de SCI DU ZODIAQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU ZODIAQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU ZODIAQUE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre section 2
Décision du 26 avril 2018 · N° 17/08154
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 juillet 1996 · N° 93-43.240
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 novembre 1992 · N° 89-44.817
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU ZODIAQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU ZODIAQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 avril 2002
Questions fréquentes sur SCI DU ZODIAQUE
Quel est le numéro SIREN de SCI DU ZODIAQUE ?
Le numéro SIREN de SCI DU ZODIAQUE est 441 835 972. Le SIRET de son siège social est 441 835 972 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18441835972.
Qui dirige SCI DU ZODIAQUE ?
SCI DU ZODIAQUE est dirigée par GERARD LANTOINE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DU ZODIAQUE ?
Le siège social de SCI DU ZODIAQUE est situé Che Col de Mellet, 13430 Eyguieres.
SCI DU ZODIAQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU ZODIAQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU ZODIAQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU ZODIAQUE.
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