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SCI DUC DE JOYEUSE

Fermée
Siren409 417 953SCI43140 SAINT-DIDIER-EN-VELAYRadiée le 25 février 2026
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
168 k€
Effectif
Non publié

SCI DUC DE JOYEUSE est une SCI immatriculée le 14 octobre 1996 sous le numéro SIREN 409 417 953. Elle est domiciliée 1 bd des Passementiers cours la Bruyere, 43140 Saint-Didier-en-Velay. Son activité principale relève du code NAF 6820B. FRANCOISE BERNARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise. La radiation de SCI DUC DE JOYEUSE date du 25 février 2026 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de SCI DUC DE JOYEUSE

Dénomination
SCI DUC DE JOYEUSE
SIREN
409 417 953
SIRET (siège)
409 417 953 00018
N° TVA intracommunautaire
FR04409417953Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 417 953
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
167 693,92 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 octobre 1996
Date de radiation
25 février 2026
Siège social
1 BD DES PASSEMENTIERS COURS LA BRUYERE, 43140, SAINT-DIDIER-EN-VELAY
Établissements
1
Statut
Fermée

Objet social de SCI DUC DE JOYEUSE

ACQUISITION DE TS IMMEUBLES, ET BIENS IMMOBILIERS,NOTAMMENT UN IMMEUBLE ET UN TERRAIN SITUES RUE DU DUC DE JOYEUSE 43140 SAINT DIDIER AINSI QUE LEURS ADMINISTRATION ET GESTION; GARANTIR LES ENGAGEMENTS CONTRACTES PAR L'OCCUPANT OU DES TIERS QUI LUI SONT LIES.

Finances de SCI DUC DE JOYEUSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DUC DE JOYEUSE

FB

FRANCOISE BERNARD

Gérant

Depuis la création (14 octobre 1996) · 30 ans

Établissements de SCI DUC DE JOYEUSE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 43140 SAINT-DIDIER-EN-VELAYSiègeFermé

    409 417 953 00018 · ouvert le 11 septembre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DUC DE JOYEUSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 octobre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI DUC DE JOYEUSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUC DE JOYEUSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DUC DE JOYEUSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUC DE JOYEUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI DUC DE JOYEUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DUC DE JOYEUSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 1996

Questions fréquentes sur SCI DUC DE JOYEUSE

Quel est le numéro SIREN de SCI DUC DE JOYEUSE ?

Le numéro SIREN de SCI DUC DE JOYEUSE est 409 417 953. Le SIRET de son siège social est 409 417 953 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04409417953.

Qui dirige SCI DUC DE JOYEUSE ?

SCI DUC DE JOYEUSE est dirigée par FRANCOISE BERNARD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DUC DE JOYEUSE ?

Le siège social de SCI DUC DE JOYEUSE est situé 1 bd des Passementiers cours la Bruyere, 43140 Saint-Didier-en-Velay.

SCI DUC DE JOYEUSE est-elle toujours en activité ?

Non, SCI DUC DE JOYEUSE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 25 février 2026.

SCI DUC DE JOYEUSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUC DE JOYEUSE.